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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre (J.U)
DTA_2304664_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été lu en audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306337_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
représentés par Me Gauci, demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Lacanau de procéder à la modification du tableau des voies communales en supprimant toute mention de l'impasse Gabriel Dupuy
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2512945_20250806
6 août 2025
6 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2118163_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M. Breuille, rapporteur public.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104521_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
a droit à une indemnisation à hauteur de 2 621,36 euros et 27 561,37 euros au titre des frais de réparation et d'expertise respectifs des agences bancaires CIC " Toulouse Carnot " et CCM " Toulouse Dupuy
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2323610_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2023, Mme C A B, représentée par Me Dupuy, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104520_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
délictuels ; - elle a droit à une indemnisation de 4 312,11 euros, 23 373,28 euros et 9 298,81 euros au titre des frais de réparation et d'expertise respectifs des agences bancaires CCM " Toulouse Dupuy
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309118_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2220096_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
D, représenté par Me Dupuy, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 12 août 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise l'a obligé à quitter le territoire français et a fixé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304300_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
La procédure a été communiquée au lycée de Dupuy de Lôme qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200158_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
D B et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 19 rue de la Rousselle à Bordeaux, représentés par Me Bakleh-Dupouy, avocate, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures :
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2513026_20250805
5 août 2025
5 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104518_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
être engagée ; les préjudices subis ont été causés au cours d'une manifestation par usage de la force ouverte, et les faits sont délictuels ; - l'indemnité qu'elle a versée à l'agence bancaire CCM Dupuy
Source officielle2ème chambre
DTA_2200776_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
C D demande au tribunal : 1°) de condamner Mmes E, Bertrand, Grondin, Dupuy, F, Mounichy, Ramana et MM.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304915_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
A était étudiant en deuxième année de préparation au diplôme de comptabilité et gestion au sein du lycée Dupuy de Lôme de Lorient au titre de l'année scolaire 2022-2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002530_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
La société CL Dupuy exploite un restaurant sous l'enseigne " Chez Ly " à Lourdes.
Source officielle6ème chambre
DTA_2210348_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2400191_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2415699_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205279_20220827
27 août 2022
27 août 2022
MMA Assurances La Ferté Bernard-Cherré, l'agence MMA Assurances Vibraye et l'agence MMA Assurances Ballon Saint Mars, la société MMA Iard, la société MMA Iard Assurances Mutuelles, représentées par Me Dupuy
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