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743 513 résultats pour « Dose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200595_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Elle indique qu'elle a procédé à une régularisation du dossier et que Mme A n'est plus redevable d'aucun indu. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2204531_20241223

Administratif

23 décembre 2024

23 décembre 2024

{"indemnisation": "Le tribunal a statu\u00e9 sur les montants allou\u00e9s, en tenant compte des \u00e9l\u00e9ments du dossier et des conclusions du rapporteur public.", "frais": "Les frais d'expertise

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2511321_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

suspension pour inhalation en flacon pressurisé - NL48959 comme hybrides des spécialités Seretide 50 microgrammes / 25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé avec valve doseuse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2406535_20241220

Administratif

20 décembre 2024

20 décembre 2024

{"Le juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s estime que l'existence de l'obligation n'est pas s\u00e9rieusement contestable au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier, notamment l'IPP fix\u00e9e \u00e0 30% et l'absence

Résumé IA — à vérifier
TA

1ère chambre

DTA_2401545_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A... ne peut avoir reçu une dose annuelle de rayonnements ionisants qu’inférieure à 1 mSv par an. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500426_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500199_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Les experts internationaux y ont qualifié d’adapté le programme de prélèvements suivi au cours des essais, dont sont issues les données utilisées pour le calcul des doses reconstituées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500411_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500464_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

; l’affirmation selon laquelle un rapport de l’AIEA validerait les données exploitées par le CEA doit être nuancée ; la dose efficace estimée, et non mesurée, ne saurait être considérée comme une donnée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500153_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500232_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500258_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102171_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

La SARL la Grange de la Dole exploite un établissement de restauration, snack et vente de boissons à Prémanon dans le Jura.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500061_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

la période des essais atmosphériques, contrairement à ce qu'il a pu accepter pour d'autres personnes exposées à une dose efficace engagée estimée inférieure à 1mSv ; - les données relatives aux doses

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500095_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500456_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500401_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500094_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200185_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400521_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les experts internationaux qualifient d'adapté le programme de prélèvements suivi au cours des essais, dont sont issues les données utilisées pour le calcul des doses reconstituées.

Source officielle