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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
DTA_2302545_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
; le cheval Onyx Jac est utilisé dans le cadre de son activité d’élevage ; les poulains ne seront vendus que lorsqu’ils seront aptes à la compétition ; d’autres chevaux avaient été confiés à la société
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502502_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Par un arrêté du 28 novembre 2024, le maire de de Chevannes ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208275_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
C B, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à l'association " Equilliance Des Chevaux et Des Hommes " de libérer sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408376_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
s'est effondré ; elle-même et son cheval ont été blessés ; - il n'y a pas de contestation sérieuse sur le lieu de l'accident ; - la largeur du pont permettait le passage d'un cheval ; - elle bénéficie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2506327_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
SA Haseg, représentée par Me Benisty Chetrit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 décembre 2024 par laquelle la commission du livre généalogique de l’association française du cheval
Source officielle2ème chambre
DTA_2102046_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme E de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Me Migne, représentant la commune de Novy-Chevrières.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1913108_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C B, propriétaire de chevaux de courses, s'est vu délivrer, par la société d'encouragement du cheval français (SECF), une autorisation d'entraîner et une autorisation de monter des chevaux de courses au
Source officielle8ème chambre
DTA_2301701_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
recensant les chevaux de race.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304321_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Article 2 : La SCI de la Gare versera à la commune de Cheval-Blanc une somme de 1 200 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100115_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B emploie directement un entraîneur et plusieurs cavaliers d'entraînement pour entraîner ses chevaux, et perçoit des gains conséquents générés par les courses auxquelles participent ses chevaux, alors
Source officielle2ème chambre
DTA_2205021_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
A B, maire de la commune de Chevannes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102573_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
28 décembre 2020, avec capitalisation des intérêts ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval la somme de 5 000 euros.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303495_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
les règles de son art et en fonction des caractéristiques du cheval.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200303_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
les règles de son art et en fonction des caractéristiques du cheval.
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2011321_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
des chevaux et juments domestiques ces dix dernières années en France ; 2°) d'enjoindre à l'Institut français du cheval et de l'équitation de communiquer ces données dans les quinze jours de la notification
Source officielle7ème chambre
DTA_2107843_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
français (SECF) et les propriétaires des chevaux.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501305_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts et par le code des courses de chaque spécialité.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201881_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2024, la commune de Cheval-Blanc conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208299_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Rû Chatou concernant un terrain situé 19, allée des Chevaux Rû.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109929_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
et de l'équitation à lui verser la somme de 37 386, 26 euros en réparation de ses différents préjudices ; 3°) de mettre à la charge de l'institut français du cheval et de l'équitation la somme de
Source officiellePage 2 sur 270
Chevais, Raphael Dimitri Jean-Marie
04/06/2026
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TROCHET, Solange Marie, CHEVAIS
08/01/2026
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Chevais, Laurent
01/10/2025
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CHEVAIS CHARPENTE
08/10/2024
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INSTITUT MAG'NIFIQUE, ACKERMANN, Magalie, Chantal, Marie, Denise, CHEVAIS
15/11/2022
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