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Chaussard, - et les observations de Me Erigozzi, substituant Me Huguenin-Virchaux, représentant M. A en présence de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2202818_20240404

Administratif

4 avril 2024

Chaussard, - et les observations de Me Erigozzi, substituant Me Huguenin-Virchaux, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2101667_20231221

Administratif

21 décembre 2023

Chaussard, - et les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2103403_20231221

Administratif

21 décembre 2023

Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Cagnon pour la commune de Caissargues. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2400269_20240516

Administratif

16 mai 2024

Chaussard et les observations de Me Cagnon pour Mme et M. A qui n'étaient pas présents. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500558_20250218

Administratif

18 février 2025

Chaussard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2207192_20260210

Administratif

10 février 2026

situé dans le département de l’Aveyron, appartiennent au groupe Chauchard, dont la société Groupe Chauchard constitue la tête du groupe.

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2601513_20260401

Administratif

1 avril 2026

Chaussard, - et les observations de Me Le Sagère, représentant M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2200386_20240208

Administratif

8 février 2024

Chaussard, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A est un ressortissant nigérian né le 16 juillet 1974.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2201076_20231221

Administratif

21 décembre 2023

Chaussard. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant albanais né le 27 juin 2001, déclare être entré en France le 16 septembre 2018.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2202026_20240125

Administratif

25 janvier 2024

Chaussard. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant tunisien né le 24 janvier 2004, est entré en France le 28 avril 2018.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2104264_20240222

Administratif

22 février 2024

Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Soulier, représentant Mme C, et de Me Raynal, représentant la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2501020_20250324

Administratif

24 mars 2025

Chaussard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2500121_20250117

Administratif

17 janvier 2025

Chaussard, - et les observations de Me Ortega, représentant M. E, et de ce dernier, assisté de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2102315_20220923

Administratif

23 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 août et 17 décembre 2021, le Syndicat des copropriétaires des Rives de Beauvallon, représenté par Me Chaussade, demande au

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2403985_20241125

Administratif

25 novembre 2024

Chaussard, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2203405_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Chaussard. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant turc né le 10 juillet 1991, M.