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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2200152_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Elle soutient que : - alors qu'elle a commandé et payé deux chariots pouvant stocker des ordinateurs d'un format 15,6'', elle a reçu deux chariots ne pouvant accueillir que des ordinateurs d'un format
Source officielle2ème chambre
DTA_2204688_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Le 1er mai 2017 à 14 heures 50, Mme D a donné naissance à son premier enfant prénommé Charlotte dans les services de la clinique Notre Dame de l'Espérance à Perpignan.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205766_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
B et du désistement de l'EPSM Charcot des conclusions qu'il avait présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300975_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Martin, juge des référés ; - les observations de Me Charlot pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2607898_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
et les documents de fin de contrat » ; 6°) de mettre les frais de justice à la charge de l’établissement public « Chaillot-Théâtre national de la danse ».
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303610_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
L'établissement public de santé mentale Jean-Martin Charcot a, par une décision du 3 mai 2023, prononcé la radiation des cadres de la fonction publique hospitalière de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005799_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2020, Mme Charlotte Santais doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 8 décembre 2020 par laquelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200873_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme Charmot n'étant ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. Mme Charmot, secrétaire administrative de classe normale, est affectée au rectorat de la Guyane.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106030_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
A, et de Me Houdyer, représentant l'EPSM Charcot. Une note en délibéré a été présentée par l'EPSM Charcot le 3 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301583_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 7 avril 2023, le juge des référés a, sur la requête présentée par l'établissement Chaillot - Théâtre national de la danse, dans le cadre de la deuxième
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1906836_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 3 janvier 2020, la société Charcot Foch a confirmé son intention de poursuivre l'instance.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2213360_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
le tassement du terrain et la fissuration des murs ainsi que le basculement de cet immeuble vers l'angle nord constitué par la jonction entre la rue Charlot et le boulevard du Temple. 4.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502086_20250210
10 février 2025
10 février 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête des sociétés François Binsard Investissements, SAS B Invest et SNC du 1 rue de Chaillot est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1906837_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 3 janvier 2020, la société Clinique Médico-chirurgicale Charcot a confirmé son intention de poursuivre l'instance.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201901_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Charlot, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de lui verser
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102344_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
aurait dû incorporer les bâtiments situés à l'Est et qui bordent le quai Charcot ; en outre, la route longeant le canal maritime et qui porte le nom de " quai Charcot " se trouve en dehors de la zone
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2502238_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
de lui communiquer une date de rendez-vous au guichet dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir ; 3°) de mettre à la charge de l’État le versement à Me Charlot
Source officielle1ère chambre
DTA_2102292_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle soutient que B a obtenu une bourse échelon 3 l'année 2020-2021 et que sa sœur, Charlotte a obtenu une bourse échelon 3 pour l'année universitaire 2021-2022.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2319793_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par un mémoire enregistré le 15 septembre 2025, l’établissement Chaillot-Théâtre national de la danse a produit les pièces sollicitées.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200729_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Met, rapporteur public, - et les observations de Me Péquignot, représentant l'EPMS Jean-Martin Charcot. Considérant ce qui suit : 1.
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