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28 résultats pour « Bruno AA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2301227_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

. / () B.1. () Les menuiseries et les éléments en bois, ossatures, colombages, avant toit, bardages, volets et portes de garages seront colorés avec des teintes brun foncé, rouge ou vert basque, vert wagon

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TA

2ème chambre

DTA_2108436_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

AA AN, M. AY K, M. AL P, M. Y et Mme E J, M. AJ et Mme L AU, M. S AK et Mme AB AW, Mme N U, M. AI AZ, M. V et Mme M AR, M. AO B et Mme T B, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2025631_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

thermique et étanchéité multicouches auto-protégée en gravillons, ce qui, nonobstant la légère pente de 3%, correspond à la réalisation d'un toit terrasse, comme le démontre d'ailleurs le plan de coupe AA

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2501662_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

AC AA, M. H AF, M. I G, M. S J, M. U K, M. L T et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

EQ O, l'association CESAMH 25, Mme AC B, Mme AC DZ, Mme EO AL, Mme DY AH, la Société Coopérative Agricole, Fruitière Fromagère, de la Brune de la Mare, l'association de protection du Château de Montby

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2406878_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

fortiori « les prescriptions particulières » émises par le maire qui s’est au demeurant borné à solliciter des services de l’Etat qu’ils portent une attention particulière aux « trames verte, bleue et brune

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407152_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

fortiori « les prescriptions particulières » émises par le maire qui s’est au demeurant borné à solliciter des services de l’Etat qu’ils portent une attention particulière aux « trames verte, bleue et brune

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407886_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

fortiori « les prescriptions particulières » émises par le maire qui s’est au demeurant borné à solliciter des services de l’Etat qu’ils portent une attention particulière aux « trames verte, bleue et brune

Source officielle

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