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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300214_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bréjeon, les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403227_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Depuis 2007, la SAS Transports Brangeon exploite sur son site de Saint-Maclou une plateforme logistique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202928_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Campoy, président, Mme Bréjeon, première conseillère, M. Raveneau, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. La rapporteure, Signé R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501410_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bréjeon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401165_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Bréjeon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2401226_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2204963_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

B A, représenté par Me Brangeon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204313_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Une note en délibéré présentée pour l'EARL Breyton a été enregistrée le 11 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203285_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Campoy, président, Mme Bréjeon, première conseillère, M. Raveneau, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2025. La rapporteure, signé R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517806_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoire enregistrés les 12 et 17 octobre et le 7 novembre 2025, la société Brangeon recyclage Atlantique, représentée par Me Lauret (Selarl d’avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517807_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 et 17 octobre et le 7 novembre 2025, la société Brangeon recyclage Atlantique, représentée par Me Lauret (Selarl d’avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503781_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 février et 26 mars 2025, la société Brangeon Recyclage Atlantique, représentée par Me Boisset, demande au juge des référés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201820_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202758_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402012_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Bréjeon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501406_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bréjeon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101898_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Les requérants sont propriétaires de plusieurs parcelles situées sur le territoire de la commune de Le Brugeron (Puy-de-Dôme), au lieu-dit Riousset.

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2300950_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bréjeon pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2300998_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bréjeon pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202970_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Radiations

Exploitation Agricole à responsabilité Limitée BREGEON

SIREN 532965456Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

31/07/2026

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Radiations

Debaulieu, Valentine Isabelle Andrée, Bregeon

SIREN 990068702Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

16/07/2026

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Dépôts des comptes

BREGEON MAUDET SARL

SIREN 400763678Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

10/07/2026

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Radiations

SCI DU MOULIN BREGEON

SIREN 811784784Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

07/07/2026

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Dépôts des comptes

Nicolas BREGEON Conseil

SIREN 538580135Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

18/06/2026

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