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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300284_20250611

Administratif

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bréjeon, les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle

Chambre 2

DTA_2000087_20220922

Administratif

22 septembre 2022

A D demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 janvier 2020 par lequel le maire de Brignon a ordonné le placement de ses chiens à la fourrière de Polignac.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2202330_20250128

Administratif

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300214_20250611

Administratif

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bréjeon, les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle

1 ère Chambre

DTA_2403227_20260505

Administratif

5 mai 2026

Depuis 2007, la SAS Transports Brangeon exploite sur son site de Saint-Maclou une plateforme logistique.

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2ème Chambre

DTA_2304250_20250108

Administratif

8 janvier 2025

De plus, en ce qui concerne le stationnement illicite de certains véhicules dans la rue Bonnaous, que la commune du Bouscat déplore dans ses écritures, il ressort des pièces du dossier que, d'une part,

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1ère chambre

DTA_2202928_20250401

Administratif

1 avril 2025

Campoy, président, Mme Bréjeon, première conseillère, M. Raveneau, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. La rapporteure, Signé R.

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Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501410_20250515

Administratif

15 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bréjeon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2401165_20251007

Administratif

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Bréjeon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

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1ère chambre - JU

DTA_2401226_20250306

Administratif

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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2ème Chambre

DTA_2303930_20250108

Administratif

8 janvier 2025

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2204963_20230111

Administratif

11 janvier 2023

B A, représenté par Me Brangeon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours

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3ème Chambre

DTA_2204313_20250515

Administratif

15 mai 2025

Une note en délibéré présentée pour l'EARL Breyton a été enregistrée le 11 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

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1ère chambre

DTA_2203285_20250513

Administratif

13 mai 2025

Campoy, président, Mme Bréjeon, première conseillère, M. Raveneau, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2025. La rapporteure, signé R.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517806_20251120

Administratif

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoire enregistrés les 12 et 17 octobre et le 7 novembre 2025, la société Brangeon recyclage Atlantique, représentée par Me Lauret (Selarl d’avocats

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517807_20251120

Administratif

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 et 17 octobre et le 7 novembre 2025, la société Brangeon recyclage Atlantique, représentée par Me Lauret (Selarl d’avocats

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503781_20250331

Administratif

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 février et 26 mars 2025, la société Brangeon Recyclage Atlantique, représentée par Me Boisset, demande au juge des référés

Source officielle

1ère chambre

DTA_2201820_20241112

Administratif

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, - les conclusions de M.

Source officielle

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