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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2401165_20240229
29 février 2024
29 février 2024
attaquée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation, dans la mesure où sa hiérarchie directe a donné un avis favorable à son départ et où, étant sous-officier spécialisé dans le combat des blindés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2418661_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B..., représentée par Me Blond, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 octobre 2024 par lequel le préfet du Val-d’Oise a refusé de renouveler sa carte de résident sollicitée en qualité de
Source officielleJuge unique 7
DTA_2306131_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
du médecin ayant pratiqué la ponction lombaire, la quantité de liquide céphalo-rachidien prélevé, la quantité de liquide céphalo-rachidien perdu après la ponction lombaire jusqu’à l’intervention du « Blood
Source officielle8ème chambre
DTA_2307222_20250210
10 février 2025
10 février 2025
La société Lemer Pax, estimant que les activimètres intégrés à l'enceinte blindée proposée par la société Trasis, dit " A ", constituent un dispositif médical au sens de l'article 1er de la directive
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523775_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B..., gendarme était affecté au quatrième peloton véhicule blindé de l’escadron de gendarmerie situé à Satory (Yvelines).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508091_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
B était affecté au groupement blindé de gendarmerie mobile de Versailles (Essonne).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2109553_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A est l'état-major de la 6ème brigade légère blindée à Nîmes, dans le département du Gard.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2307305_20250213
13 février 2025
13 février 2025
permis d'assurer des conditions optimales de sécurité, qu'il n'avait pas pris connaissance du règlement intérieur du stand de tir qui précise que l'utilisation d'armes automatiques et de munitions blindées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201117_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
détenteur d'une arme n'est pas établi et en tout état de cause pas de nature à justifier la décision attaquée dès lors que le tribunal a annulé l'arrêté du 26 novembre 2018 ; - il a acquis une armoire blindée
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2301286_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
refus d’exécuter des tâches qui lui avait été confiées, et des propos à caractère vexatoire proférés à l’encontre de certains collègues dont elle critiquait la façon de travailler, tels que « trop blonde
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305675_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
praticien, les références du matériels utilisé, la quantité de liquide céphalo-rachidien prélevé exprimée en millilitres, la quantité de liquide estimé perdu après la ponction, enfin le compte-rendu du " blood
Source officielle1ère chambre
DTA_2100941_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A et B doivent être conservés : 1° Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptés au type et au nombre de matériels détenus ; 2° Soit à l'intérieur de pièces fortes comportant une porte blindée
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502399_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
de solidarité active (RSA) de 80 % pour un mois à compter du 1er septembre 2025 ; 2°) d’annuler la décision par laquelle France Travail a refusé de lui accorder un financement pour sa formation « blender
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500195_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A et par la SAMMARLA tend à la condamnation du département de la Charente-Maritime à les indemniser de leurs préjudices résultant de l'abordage entre le navire de pêche fileyeur armement " Le Blondi "
Source officielleChambre 3
DTA_2302310_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le 13 février 2018, alors qu’il était en opération extérieure au Mali, il a été victime d’un accident dans un véhicule blindé, se blessant au poignet et à la cheville gauches.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101782_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
L’intéressé a été promu le 1er avril 2018 au grade d’adjudant-chef et a été affecté le 2 octobre 2019 à l’état-major de la 6ème brigade légère blindée à Nîmes.
Source officielle9ème Chambre
DTA_1915124_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
E... était atteint d’infirmités décelables et d’indiquer si elles auraient du empêcher son affectation à un poste de pilote dans un char blindé, de rechercher si les infirmités dont est atteint M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102223_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
l'activité sur un poste de gendarme adjoint volontaire - emploi particulier en qualité d'aide moniteur de conduite au sein du centre d'instruction élémentaire à la conduite et au tir du groupement blindé
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2400074_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
refus d’exécuter des tâches qui lui avait été confiées, et des propos à caractère vexatoires proférés à l’encontre de certains collègues dont elle critiquait la façon de travailler tels que « trop blonde
Source officielle3ème chambre
DTA_2402543_20260206
6 février 2026
6 février 2026
A... a envoyé le 15 décembre 2023 un message en allemand à l’ensemble de sa promotion dont la traduction en français signifie : « Bonjour mes ami(e)s blond(e)s aux yeux bleus.
Source officiellePage 2 sur 6