CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 945 résultats pour « Barbosa-Ribeiro »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2212779_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2214282_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2206895_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309169_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Délibéré après l'audience du 17 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, M. Jauffret, premier conseiller, M. Maitre, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2411214_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2306375_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - les observations de Me Dubois, pour M. A, présent et assisté de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2208392_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2212877_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2214130_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2209461_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505820_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2506128_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2504907_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

La présidente du Tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2507245_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206861_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 25 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, M. Maitre, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508271_20250719

Administratif

19 juillet 2025

19 juillet 2025

La présidente du Tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2212781_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2302520_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 4 avril 2023 à 16h00 : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli; - les observations de Me Hervet, pour M.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2309261_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2501992_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 2 sur 198

← PrécédentSuivant →