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28 résultats pour « BOISNARD Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2405085_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 novembre 2024 et 24 février 2025, l’association congrégation de Notre-Dame de la Salette, représentée par Me Bornard, conclut au rejet de la requête, à titre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205085_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207359_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005954_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2020, la société les Terrasses, représentée par Me Bornard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 19 décembre 2019

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2413000_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

F..., ainsi que les observations de ce dernier ; - et les observations de Me Jehan, substituant Me Boizard et représentant le centre hospitalier départemental de Vendée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509568_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

en défense enregistré le 14 octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Demathieu & Bard construction venant aux droits de la société Demathieu & Bard construction Nord, représentée par Me Thierry

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106432_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Thierry, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102816_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère. Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, E.

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