CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

28 résultats pour « Arnaud LUCY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1907020_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Nogueira, à la société MMA Iard, à la société MMA Assurances Mutuelles Iard, à la société GAN Assurances, à la société SMABTP, à la société MAIF, à la société MAAF, à la société MAPFRE, et à la société ARCADE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102925_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Armand, représentant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003512_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A C, représenté par Me Arnav-Arlaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2020 du service des retraites de l'Etat portant certificat d'inscription au grand livre de la dette publique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204509_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

une demande de permis de construire 8 logements répartis en deux bâtiments après démolition de l'existant sur la parcelle cadastrée section BO n° 183 sur la commune de Gujan-Mestras au 41 de la rue Armand

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902509_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 mars 2019, la société Dagon Service LTD, représentée par Me Arnaud Gris, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

HS..., Jean-Luc HT..., Fabrice HU..., Jacques-Henri HV..., Mohand HX..., Fahmi KG..., Erick HY..., Bastien EU..., Roger EV..., IG... EW..., M...

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2007291_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite d'un contrôle sur pièces des revenus de M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2204431_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Il produit un devis, certes dans une mauvaise résolution mais lisible, établi par l'entreprise Héricher pour la pose de rampes d'un montant de 486,20 euros et un devis établi par l'entreprise Luc Coquin

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent