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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2104559_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Le docteur A B exerce la profession de médecin généraliste. Son lieu d'exercice habituel est situé au 5 ter de la rue Mirepoix à Toulouse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000850_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

réalisée par le docteur B C ; - le jugement avant-dire droit du 15 avril 2022 ; - le rapport d'expertise complémentaire du docteur D A enregistré le 20 juillet 2023 ; - l'ordonnance n° 2000850

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103095_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les docteurs C et A ont déposé leur rapport le 21 décembre 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505647_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par suite il y a lieu de mettre hors de cause le docteur E. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302565_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A H et le docteur C D ; 2°) de modifier la mission de l'expert.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300877_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler, d'une part, la décision du 20 décembre 2022 par laquelle le conseil départemental du Gard de l'ordre des médecins a refusé de traduire le docteur

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203859_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Une expertise complémentaire ensuite été confiée au docteur B, psychiatre, dont le rapport a été déposé le 31 janvier 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402403_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un courriel du 6 novembre 2024, le docteur C D a indiqué ne pas avoir exposé de frais et ne pas demander de taxation d'honoraires. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2101403_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

commis une faute de nature à engager sa responsabilité en ne lui proposant pas, avant l'intervention chirurgicale du 7 novembre 2014, de traitement autre que la réhabilitation implantoportée ; - le docteur

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403058_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de Mme G, des Hospices civils de Lyon, du docteur C et de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508010_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A... et le docteur J...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501679_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210502_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Sur la mise hors de cause du docteur I D et l'intervention volontaire de l'APHM : 4.Le centre hospitalier d'Arles demande que le docteur I D, praticien hospitalier qui l'a pris en charge à l'APHM, soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201889_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

C... et de 1 100,15 euros au titre des frais d’expertise versés au docteur E....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300992_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Le 10 juin 2020, le docteur E, succédant au docteur B, rendait un rapport sur la mission confiée par le tribunal judiciaire. 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003071_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

I du 4 mars 2020, mais aussi avec le certificat médical du 28 juillet 2015 du docteur H, le compte-rendu d'IRM du 9 juillet 2015 établi par le docteur D, la demande d'expertise médicale par le service

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TA

MSS 6ème chambre M. LE BONNIEC

DTA_2300288_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle soutient également que « les comptes-rendus des docteurs Penot, A..., Capitaine, ainsi que l’imagerie médicale, sont en contradiction avec l'analyse du Docteur E... », que « les IRM et scanner de

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500866_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Par une ordonnance du 30 novembre 2021, la présidente du tribunal a, sur la demande du docteur C, expert, désigné le docteur E A en qualité de sapiteur infectiologue.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2425562_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Invoquant divers manquements à la déontologie médicale qui auraient été commis par le docteur D... à l’occasion de cette hospitalisation, Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2400820_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Il soutient qu'au regard des conclusions de l'expertise privée du Docteur C qui sont bien différentes de celles de l'expert judiciaire, le Docteur B, désigné par le tribunal, il est fondé à solliciter

Source officielle

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