CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2300701_20250403

Administratif

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2409265_20251113

Administratif

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2004268_20240627

Administratif

27 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2020, la société Tempere, représentée par Me Chamard-Sablier, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n°127 émis

Source officielle

2ème chambre

DTA_2601962_20260507

Administratif

7 mai 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2311240_20260122

Administratif

22 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Cécile Mariller, présidente, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2203219_20240523

Administratif

23 mai 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. La rapporteure, M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2411557_20260205

Administratif

5 février 2026

Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le président, rapporteur, T.

Source officielle

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2102608_20240627

Administratif

27 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mars 2021, la société Tempere, représentée par Me Chamard-Sablier, demande au tribunal : 1°) d'écarter les pénalités d'un montant de 35

Source officielle

2ème chambre

DTA_2303215_20250417

Administratif

17 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Gastrein, pour M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2301913_20250227

Administratif

27 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2303717_20250515

Administratif

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2203563_20240606

Administratif

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2205996_20240222

Administratif

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Plénet, pour M. H et M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2400160_20260312

Administratif

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Siccardi, pour M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2308819_20251113

Administratif

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2404657_20250515

Administratif

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2406589_20250925

Administratif

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Chareyre, pour M.

Source officielle

ELOIGNEMENT

DTA_2502571_20250303

Administratif

3 mars 2025

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

ELOIGNEMENT

DTA_2505760_20250604

Administratif

4 juin 2025

Source officielle

Page 17 sur 48

← Précédent Suivant →