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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Caen
DTA_2504121_20260209
9 février 2026
9 février 2026
d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel, le boulevard Guillou, le boulevard Detolle et le boulevard Pompidou ; - le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504122_20260209
9 février 2026
9 février 2026
d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel, le boulevard Guillou, le boulevard Detolle et le boulevard Pompidou ; - le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504123_20260209
9 février 2026
9 février 2026
d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel, le boulevard Guillou, le boulevard Detolle et le boulevard Pompidou ; - le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504125_20260209
9 février 2026
9 février 2026
d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel, le boulevard Guillou, le boulevard Detolle et le boulevard Pompidou ; - le calendrier
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2202801_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la caisse d'allocations familiales de l'Hérault, représentée par Me Calaudi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1923229_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105204_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Aux termes de l’article 3 du même décret : « Le calendrier des congés définis aux articles 1er et 2 est fixé par le chef du service, après consultation des fonctionnaires intéressés, compte tenu des fractionnements
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102226_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 5 mars 2021 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement
Source officielle1ère chambre
DTA_2104642_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
la santé publique : " La politique de vaccination est élaborée par le ministre chargé de la santé qui fixe les conditions d'immunisation, énonce les recommandations nécessaires et rend public le calendrier
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2313526_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Aux termes de l’article R. 5122-13 de ce code : « Un calendrier des périodes de dépôt des demandes de visa mentionnées à l'article L. 5122-9 est fixé pour chaque année, par décision du directeur général
Source officielle1ère chambre
DTA_2500133_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
solliciter une dérogation à l'instruction dans un établissement ou école d'enseignement, qui relève des modalités de délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille, est cohérente avec le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411621_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411623_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411625_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411626_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411628_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411629_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2411635_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212081_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Vu : - la Constitution ; - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2317191_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
fait de l'absence d'obligation de déclarer à l'administration afghane les événements essentiels de la vie ; les dates sont parfois oubliées par les personnes elles-mêmes ; la conversion entre le calendrier
Source officiellePage 17 sur 153