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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2531073_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B..., ainsi que l’expertise judiciaire rendue par le docteur F...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304065_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Elle soutient que : - suite à des troubles de nature gynécologique, en date du 6 octobre 2017, elle s'est rendue au centre hospitalier de Carpentras et a été prise en charge par le docteur D, praticien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2319252_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Article 3 : A l'issue de ses investigations techniques, le sapiteur désigné transmettra son rapport sous forme dématérialisée au docteur E, expert.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100571_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Hubert pour l'EHPAD " Docteur A ". Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1803225_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Selon les rapports d'expertise du docteur I et du docteur B, la brèche de la trachée lors de l'opération est un aléa thérapeutique dont la survenance est rarissime.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405652_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

C A, représenté par la SELARL Mathieu et Bourg, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société Clinique Convert et le docteur B à l'indemniser des conséquences dommageables de sa

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100023_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

" 24 heures ", puis " 72 heures " ayant été rédigés par le docteur C.

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TA

Chambre 1

DTA_2101134_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il suit de là que Mme F n'est pas fondée à soutenir que le docteur A aurait manqué à son obligation de dévouement. 7.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308106_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Sur la présence du docteur J et du docteur A : 3.Il n'est pas contesté que le docteur J et le docteur A exerçaient au moment des faits dans le cadre du secteur public.

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501112_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le collège d’experts composé du docteur E... B..., chirurgien orthopédiste exerçant à la polyclinique d’Hénin-Beaumont et du docteur F...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2401703_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Aux termes de son compte rendu, le docteur E concluait ainsi : " Stabilité du kyste paraventriculaire gauche.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1800335_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par ordonnance du 2 octobre 2020, le Docteur C D a été désigné en qualité d'expert. Le rapport d'expertise du Docteur D a été déposé le 5 avril 2022.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2215379_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

C a été convoqué à une seconde expertise médicale avec le docteur D, rhumatologue agréé, le 18 mai 2022.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302783_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

O R D O N N E : Article 1er : Les opérations d'expertise sont rendues communes et opposables à l'hôpital privé Saint-Martin et au docteur C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503877_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2025, le docteur A...

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600331_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

B..., au centre d’imagerie médicale IMALO à Toul et au docteur E...

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TA

7ème Chambre

DTA_2212461_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 10 juillet 2022 par laquelle le conseil départemental de l’ordre des médecins des Hauts-de-Seine a refusé de déférer le docteur D...

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TA

4ème chambre

DTA_2102947_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

De même, elle ne justifie pas davantage que ces relevés mentionneraient également les honoraires perçus par les remplaçants du docteur C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102529_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

F et le docteur A. 7.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202143_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

En l'espèce, d'une part, la seule circonstance que le docteur E, gynécologue-obstétricien, et le docteur A, pédiatre, exercent au centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer lequel a été dirigé pendant plusieurs

Source officielle

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