CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

47 065 résultats pour « Arnaud-Rey »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2501338_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2025. La rapporteure, signé B.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2423080_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2225168_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. La rapporteure, B.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2226258_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2219832_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2024. La rapporteure, B.

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2301938_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 23 mai 2023, le 11 janvier 2024 et le 15 janvier 2024, Mme C A, représentée par la SELARL Anav Arlaud, doit être regardée

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302272_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Juanito C, Hervé Spaletta, Joël Laine, Yves Froissart, Adrien Legros, Jérémy Guillon, Bruno Hedde, Arnaud B, Jean-Louis E, Jean-Marie F et Didier Boudet qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202947_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2303105_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Armand, premier conseiller, - M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2500666_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2304575_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Le mémoire en désistement de la Régie communale d'électricité Energies et services de Sainte-Marie-aux-Chênes a été communiqué à la société France Solar le 26 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502657_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503082_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601371_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Armand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Juge Unique 4

DTA_2304379_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers visées aux chapitres VI, VII, VII bis, VII ter du titre VII du livre VII de la partie réglementaire du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2502702_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409974_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2412976_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009858_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hogedez, présidente, Mme Busidan, première conseillère, Mme Arniaud, conseillère, Assistées de M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2306025_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2025. La rapporteure, signé B.

Source officielle

Page 15 sur 2354

← PrécédentSuivant →