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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2312675_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2328346_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2312855_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Masilu-Lokubike, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2314569_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Souty, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402658_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2402939_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403147_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Roux, président. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402028_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404922_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Tsika-Kaya, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300110_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2226648_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a désigné Mme Le Roux en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302879_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
du Puy-en-Velay l'a maintenu en disponibilité d'office à compter du 2 octobre 2022 ; 3°) d'enjoindre au directeur du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay de le réintégrer dans le mois suivant
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402213_20260211
11 février 2026
11 février 2026
type arceau permettant d’accrocher le cadre ou la roue de chaque vélo ».
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502828_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2505727_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404982_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501568_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501720_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500444_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305636_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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