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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2301277_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302043_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Valdès, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306386_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504801_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302433_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406638_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Romain Roussel Cera, premier conseiller, Mme Aurélie Lahitte, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025. Le rapporteur, R.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500956_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300589_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le rapport de Mme Rousselle, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404059_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

B dans un délai de deux mois à compter de la notification de ce jugement et lui délivre durant ce réexamen une autorisation provisoire de séjour l'autorisant à travailler.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501498_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100984_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B, - et les observations de Me Durand pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200383_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mai 2023. La rapporteure, O.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202424_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201788_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102478_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 23 juin 2022, la SCCV Bourgneuf, représentée par Me Tirard-Rouxel, qui a transmis au tribunal l'arrêté de permis de construire modificatif du 21 juin 2022 ainsi que le dossier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300232_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juin 2024.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507352_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Roussel Cera, premier conseiller Mme Lahitte, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026. La présidente-rapporteure, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203946_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Baaziz, greffier d'audience : - le rapport de Mme Rousselle, juge des référés ; - les observations de Me Petit, substituant Me Almairac représentant la requérante, qui reprend les mêmes moyens que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601250_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003201_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle

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