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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2301737_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de la commune d'Aups et la SCI Evolution.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008429_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Encadrer l'évolution des hameaux, écarts et sites d'activités isolés en définissant des marges d'évolution adaptées aux besoins et au contexte. / / 4.1 Distinguer à l'échelle d'Erdre et Gesvres les hameaux
Source officielle7ème Chambre
DTA_2114555_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
F par l'HIA Percy, lesquelles ont été à l'origine d'un retard de diagnostic et de prise en charge de son abcès temporal gauche de 24 heures, lui faisant perdre une chance de 25 % de présenter une évolution
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300020_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
L'évolution péjorative des troubles de M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2317359_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un décret n° 2019-315 du 23 novembre 2019, le Premier ministre a mis en place le dispositif d'encadrement des loyers prévu à l'article 140 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution
Source officielle3ème Chambre
DTA_2013077_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par ailleurs si le préfet dispose de la faculté de tenir compte de l'évolution favorable de la situation du requérant quant à la stabilité et à la régularité de ses revenus, y compris après le dépôt de
Source officielle7ème Chambre
DTA_2601966_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
aux derniers tarifs publiés, et précisent notamment la règle de calcul de ces coefficients d’évolution.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2601968_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
aux derniers tarifs publiés, et précisent notamment la règle de calcul de ces coefficients d’évolution.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2601992_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
aux derniers tarifs publiés, et précisent notamment la règle de calcul de ces coefficients d’évolution.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100642_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par la présente requête, la SAS Ageco Agencement, représentée par sa liquidatrice judiciaire, la SELARL Evolution, demande le remboursement de la somme 192 235 euros. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2403614_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de la commune d'Aups, de la Sci Evolution et de la Sci 3J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401346_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
devait faire l'objet d'une analyse au regard de l'évolution de l'ensemble des ventes des quatre sociétés opérationnelles du groupe Knauf Industries France.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401351_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
devait faire l'objet d'une analyse au regard de l'évolution de l'ensemble des ventes des quatre sociétés opérationnelles du groupe Knauf Industries France.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1907676_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
l'association de défense des ressources marines demande au tribunal : : 1°) d'annuler la décision de refus du comité national de la pêche professionnelle en eau douce (CONAPPED) de lui communiquer l'évolution
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104004_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
démographique prévisible du quartier d'accueil de l'officine a déjà été prise en compte lors de l'octroi des précédentes autorisations de transfert et au regard de l'évolution pouvant, le cas échéant,
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2430169_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Lorsque le motif de licenciement invoqué par l’employeur fait obligation à l’administration d’apprécier l’évolution d’un indicateur économique, l’inspecteur du travail doit apprécier cette évolution jusqu
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600083_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
la 1ère chambre du tribunal administratif de Lyon a, sur le fondement de l’article R. 351-3 du code de justice administrative, transmis au tribunal administratif de Limoges la requête de la société Evolution
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400132_20250227
27 février 2025
27 février 2025
février 2017 est devenu illégal au regard de l'article 15 de la délibération n° 139/CP du 26 mars 2004 qui prévoit que ce montant doit être déterminé par référence au montant servi en métropole dont l'évolution
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602915_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Elle soutient que : - l’évolution de sa situation et de celle de sa fille depuis l’arrêté litigieux, ainsi que l’absence de toute garantie quant aux modalités d’exécution de cet arrêté, ont pour conséquence
Source officielle5ème chambre
DTA_2300993_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D A, né le 8 février 1971, a présenté une sigmoïdite diverticulaire évolutive.
Source officiellePage 13 sur 1180
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