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249 résultats pour « Spaëth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2302784_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Malgré une rééducation de longue durée, elle n'a obtenu qu'une récupération très partielle, avec persistance d'une paraparésie spastique handicapante séquellaire, associée à des douleurs neuropathiques

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TA

4ème Chambre

DTA_2201602_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

L'expert a ainsi constaté qu'il demeurait atteint d'une encéphalopathie profonde accompagnée d'une absence de langage et d'une compréhension quasi-impossible, d'une tétraparésie spastique et dystonique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201654_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

résulte de l'instruction que A subit, et subira au moins jusqu'au 23 décembre 2030, date de son 17ème anniversaire, un déficit fonctionnel temporaire partiel de type IV en raison d'une quadriplégie spastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102287_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

résulte de l'instruction que A subit, et subira au moins jusqu'au 23 décembre 2030, date de son 17ème anniversaire, un déficit fonctionnel temporaire partiel de type IV en raison d'une quadriplégie spastique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102774_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

particulier du rapport d'expertise, que J G continue de présenter, depuis la consolidation, les séquelles suivantes, résultant des fautes commises par le centre hospitalier de Douai : " une quadriplégie spastique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105751_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

E présente une diplégie spastique avec pied varus équin opéré à de nombreuses reprises dans l'enfance, pour laquelle les médecins ont préconisé l'adaptation du chaussage thérapeutique sur mesure, en raison

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309064_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Le retard de prise en charge du méningiome a entraîné pour Mme B une hémiparésie droite spastique touchant principalement le membre inférieur droit, et à un moindre degré le membre supérieur droit, des

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TA

2ème Chambre

DTA_2107138_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

L'expert relève que Mme H C souffre d'une hémiplégie gauche spastique massive, comprenant une paralysie faciale gauche, qui a sévèrement restreint sa mobilité et ses capacités fonctionnelles.

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TA

1ère chambre

DTA_2201702_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

M conserve de graves séquelles de l'infection dont il a été victime peu après sa naissance : son état de santé se caractérise par une tétraplégie spastique, une absence de langage, un développement neuropsychologique

Source officielle

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