Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2506466_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Vial-Pailler a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601434_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602551_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2503575_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vial-Pailler, - et les observations de Me Coutaz, substituant Me Terrasson, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307351_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Vial-Pailler. - les observations de Me Cans, représentant M. A C D C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306457_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vial-Pailler, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant macédonien est entré en France le 9 octobre 2021 selon ses déclarations.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305129_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrée les 7 et 21 août 2023, la société La Paille, représentée par Me Bigeard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504762_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Vial-Pailler a lu son rapport en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508858_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vial-Pailler pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600519_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600527_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004071_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vial-Pailler, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2004178_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107726_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vial-Pailler, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Florent, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107728_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Frapolli, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206093_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207132_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100883_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vial-Pailler, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102200_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101863_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 13 sur 380
PAILLIER HOLDING
04/08/2026
Voir →
PAILLIER, Mélanie
09/07/2026
Voir →
PAILLIER, Christophe, Alain
21/06/2026
Voir →
DAVILA PAILLIER, Yerlis Brenda, LEMONIEZ
04/06/2026
Voir →
PAILLIER, Christophe Alain
28/04/2026
Voir →