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247 résultats pour « Alexandre MARCÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2203916_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2024, l'ONIAM, représenté par la SCP Saidji et Moreau avocats, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104655_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 mai 2021, le 9 juin 2022, le 21 mars 2023 et le 12 avril 2023, Mme B C, représentée par la SARL ADC Sud avocats, demande au

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307553_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 16 avril 2020, les consorts A ont appelé le SAMU pour une dysmétrie gauche, une instabilité à la marche, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104522_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La SARL CCW, qui exerce une activité de négoce des produits fabriqués par la société CIT sur les marchés étrangers, est détenue à 98,98 % par M. A qui en est le gérant.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101034_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

enregistrés sous le numéro 2101034 les 12 février 2021 et 1er septembre 2022, les associations Lorraine Nature Environnement et Air Vigilance demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mars

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106132_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 30 juillet 2021, 18 juillet 2023, 29 mars 2024, 2 avril 2024, 18 avril 2024, 6 mai 2024, 9 janvier 2025 et 13 mars 2025, Ardèche

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004470_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Par une requête, enregistrée le 11 décembre 2020 sous le n° 2004470, et des mémoires enregistrés le 31 mars 2021, le 16 novembre 2021 et le 20 octobre 2022, M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BOULOGNE, Alexandre, Marcel, Gustave, BOULOGNE

SIREN 891752909Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

21/08/2026

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Créations

Grasset, Alexandre Henry Marcel Jean-Gaston

SIREN 833726474Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

13/08/2026

Voir →

Créations

VASSEUR, Alexandre Régis Marcel

SIREN 107801854Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

12/08/2026

Voir →

Créations

HEBRARD, Alexandre, Marcel, jean-louis, guy

SIREN 918640269Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

04/08/2026

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Créations

TIROUVANZIAM, Franck, Marcelin, Alexandre

SIREN 108102518Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

02/08/2026

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