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Arcadio et associés) demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins d'apprécier l'évolution

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2ème chambre

DTA_2303842_20250707

Administratif

7 juillet 2025

Le rapport de présentation de la modification précise également que les évolutions de ce secteur prennent la forme d'une évolution du zonage et d'une orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

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6ème chambre

DTA_2101879_20231102

Administratif

2 novembre 2023

Le 22 octobre 2010, Mme H a subi une laparotomie pour le traitement de son endométriose digestive et urinaire évolutive, au centre hospitalier régional universitaire de Lille.

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Juge unique cellule 7

DTA_2205003_20240103

Administratif

3 janvier 2024

Elle soutient que : - elle souffre d'un problème congénital évolutif au niveau des genoux et son médecin lui a certifié que la seule chose qu'il était possible de faire, en dernier recours, était de

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1ère chambre

DTA_2400208_20250708

Administratif

8 juillet 2025

. / • La maintenance évolutive, qui correspond à un changement de version du logiciel pour améliorer sa performance. / • La maintenance réglementaire, qui correspond à l'évolution du système du fait de

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5ème chambre

DTA_1901180_20220705

Administratif

5 juillet 2022

En dernier lieu, le préjudice lié aux pathologies évolutives, qui constitue un préjudice spécifique lié à une évolution possible de la maladie et à la crainte de voir apparaître un autre cancer, doit être

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5ème chambre

DTA_1710236_20220705

Administratif

5 juillet 2022

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409642_20250303

Administratif

3 mars 2025

Il résulte de l'instruction que les perspectives d'évolution de l'état de santé de Mme A G ne permettent pas d'envisager dans le futur la diminution des frais exposés pour la santé et que les équipements

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4ème Chambre

DTA_2203318_20251017

Administratif

17 octobre 2025

La mention de ce rapport du 21 mai 2021 aux termes de laquelle « les traitements médicamenteux (…) pourront subir des adaptations avec le temps en fonction de l’évolution de la pathologie ou des variations

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7ème Chambre

DTA_2115989_20250513

Administratif

13 mai 2025

b) quelle aurait été, en l'absence de l'acte en cause, l'évolution spontanée de l'état de santé de la patiente à plus ou moins long terme.

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4 ème Chambre

DTA_2101786_20220920

Administratif

20 septembre 2022

des besoins de la collectivité est matériellement inexact ; à supposer même que les besoins de la communauté de communes des Falaises du Talou aient évolué, il ne s'agirait pas d'une évolution suffisante

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Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2206783_20220803

Administratif

3 août 2022

de l'infrastructure définie dans le présent document. / Les évolutions recommandées entreront dans la notation qualitative de l'offre. / Ces évolutions tant logicielles que matérielles devront être chiffrées

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3ème chambre

DTA_2101042_20231031

Administratif

31 octobre 2023

soutient que : - elle a été victime de dommages consécutifs à un accident médical non fautif, tenant à l'impossibilité de diagnostiquer le développement d'un cancer du côlon droit et transverse à évolution

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7ème Chambre

DTA_2413529_20250710

Administratif

10 juillet 2025

épouse E n'a subi aucune perte de chance d'éviter de voir son état se dégrader ou de décéder ; il ne peut être affirmé qu'un diagnostic plus précoce aurait permis à Mme K épouse E de connaître une évolution

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1ère Chambre

DTA_2401510_20250220

Administratif

20 février 2025

. / Dans les communes de plus de 10 000 habitants, le rapport () comporte, en outre, une présentation de la structure et de l'évolution des dépenses et des effectifs.

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507968_20251014

Administratif

14 octobre 2025

Saint-Arnoux, la création d'un parvis en dalle et d'une esplanade paysagère avec fontaines ; de définir la nature de ces désordres, leur date d’apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif

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Reconduite à la frontière

DTA_2301602_20230920

Administratif

20 septembre 2023

il a néanmoins été victime d'employeurs qui l'ont exploité sans le payer, ce qui ne lui a pas permis de régulariser sa situation ; ' il risque de perdre complètement la vue du fait du caractère évolutif

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Reconduite à la frontière

DTA_2303579_20231103

Administratif

3 novembre 2023

A fait l'objet dans ce service d'un suivi régulier depuis le mois d'août en raison d'un syndrome douloureux épigastrique évolutif dans un contexte d'amaigrissement résultant d'une lésion tumorale duodénale

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Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308146_20240122

Administratif

22 janvier 2024

de rééducation et, pour chaque période d'hospitalisation ou de rééducation, la nature et le nom de l'établissement, le ou les services concernés et la nature des soins et les principales étapes de l'évolution

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409217_20250211

Administratif

11 février 2025

sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres, malfaçons et les dommages constatés relatifs à des infiltrations d'eau ; de définir leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif

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