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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2000416_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et certain avec la chirurgie, a entrainé l'apparition de déficits neurologiques et une majoration des déficits neurologiques préexistants, le patient souffrant actuellement d'une tétraparésie non spastique
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2324453_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
F souffre d'une paraparésie spastique d'origine génétique, responsable d'un handicap moteur avec un syndrome parkinsonien et un état de dépendance.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401968_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme F, B, né le 15 septembre 2019, souffre d'une paralysie cérébrale spastique quadriplégique et qu'à la date de l'arrêté attaqué, son état de santé nécessitait
Source officielle4ème chambre
DTA_2204573_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
avant d’être transféré en réanimation néonatale au centre hospitalier régional et universitaire de Tours, et qui présente aujourd’hui une infirmité motrice cérébrale sévère, de type encéphalopathie spastique
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2104221_20240809
9 août 2024
9 août 2024
d'être transféré en réanimation néonatale au centre hospitalier régional universitaire de Tours, et qui présente aujourd'hui une infirmité motrice cérébrale extrêmement sévère, de type encéphalopathie spastique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503105_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Elle souffre notamment d’une épilepsie pharmaco-résistante, d’une tétraparésie spastique, d’un retard de développement psychomoteur important, de déformations ostéoarticulaires ayant nécessité des interventions
Source officielle3ème chambre
DTA_2202633_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
est à l’origine d’une paralysie cérébrale sont remplis, à savoir un tableau neurologique aigu chez le nouveau-né au-delà de la trente-quatrième semaine, une infirmité motrice de type quadriplégie spastique
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308940_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
K une atrophie majeure de prédominance fronto-temporale et une quasi liquéfaction de la substance blanche, occasionnant chez l'intéressé une dystonie généralisée à type de tétraplégie spastique avec épilepsie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302135_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
L'enfant conserve toutefois des séquelles de cet épisode d'anoxie qui a évolué vers un tableau de paralysie cérébrale avec diplégie spastique limitant les mouvements et le périmètre de marche, des troubles
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200177_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
En second lieu, il résulte du rapport d'expertise post-consolidation du 27 juillet 2020 que Mme A est atteinte d'un déficit fonctionnel permanent de 85 %, lié à une hémiplégie droite spastique, avec le
Source officielle2ème chambre
DTA_2402376_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il ressort également des pièces du dossier que cet enfant souffre d'une quadriparésie spastique sur séquelles périnatales.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516693_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Un examen neurologique constatait une tétraparésie d'allure spastique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2205825_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
de Lyon, après avoir écarté un moyen tiré de l'irrégularité de la mission d'expertise complémentaire, a reconnu l'existence d'un lien de causalité entre la paralysie cérébrale de type tétraplégie spastique
Source officielle6ème chambre
DTA_2110253_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise, que l'état de Mme F, qui est notamment atteinte d'une hémiplégie droite spastique avec un déficit moteur, et ne peut réaliser aucun mouvement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106855_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Son membre supérieur droit est quasiment inutilisable et maintenu en écharpe, et il souffre de membres inférieurs spastiques qui rendent la marche très difficile et rendent nécessaire l’usage d’une canne
Source officielle4ème chambre
DTA_2000696_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
s'est présenté aux urgences du centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond le 19 mai 2016 à 19h33 alors qu'il souffrait d'une dyspnée évoluant depuis quinze jours et présentait des signes de bronchite spastique
Source officielle1ère chambre
DTA_2000728_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
l'administration de différents traitements médicamenteux, une prise en charge au centre médical de Romagnat du 23 juin au 16 décembre 2016, l'enfant, malgré une récupération partielle, conserve une hémiparésie spastique
Source officielle6ème chambre
DTA_2101259_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
M B, sous tutelle depuis sa majorité, a conservé des séquelles de sa souffrance cérébrale et présente une quadriplégie spastique. 2.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000102_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Atteinte depuis plusieurs années d'une tétra parésie spastique prédominant à droite avec apahasie, elle saisit la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux le 14 octobre 2016
Source officielle7ème chambre
DTA_2309423_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
encéphalopathie chronique depuis la petite enfance ", dont " l'origine reste indéterminée ", ainsi que d'un " trouble neuro-développemental avec polymicrogyrie ", à l'origine d'une " quadriparésie spastique
Source officiellePage 12 sur 13