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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2208002_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200275_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108053_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. François Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205974_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309083_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2408856_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - et les observations de Mme B, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2412703_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - et les observations de Me Vray, pour Mme B, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2412778_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512735_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l’article L. 614-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2606264_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l’article L. 614-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307563_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2406518_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503062_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303313_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Cottin, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301520_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307281_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Clément, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305545_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305546_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204427_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109796_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

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Modifications diverses

ESPACES VERTS CHOPARD

SIREN 398552414Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/08/2026

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Dépôts des comptes

Chopard Maxime Taxi

SIREN 891266660Greffe du Tribunal de Commerce de melun

07/08/2026

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Créations

CHOPARD-LALLIER, Amandine, LETOUBLON

SIREN 108174186Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

04/08/2026

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Modifications diverses

CHOPARD ANTIBES

SIREN 843047945Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL CHOPARD SANDRINE

SIREN 483280236Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/07/2026

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