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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2403394_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
E A B par l'établissement ; indiquer si l'on est en présence de conséquences anormales et, le cas échéant, si celles-ci étaient, au regard de l'état de Mme D A B comme de l'évolution prévisible de cet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2208273_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, analyse confirmée par un avis du 28 juin 2022 du médecin inspecteur de la santé publique ; la maladie du requérant a désormais un caractère peu évolutif
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009110_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
déplacement individuel, prévues aux articles R. 241-12-1 et R. 241-20-1 du code de l'action sociale et des familles : " Lorsque les troubles à l'origine des difficultés de déplacement ont un caractère évolutif
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107356_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
, la rend progressivement aveugle, dans le cadre d'une évolution qui s'accélère, et que le cumul de ces handicaps et la nécessité pour la requérante de se préparer à une cécité inéluctable appellent un
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403351_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Elle indique que sa pathologie est évolutive et rend la marche très compliquée.
Source officielleJuge social
DTA_2404686_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il soutient qu’il est atteint d’une surdité bilatérale, évolutive et irréversible ; qu’il est aussi atteint de diverses pathologies telles que des troubles articulaires et tendineuse, troubles respiratoires
Source officielle6e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2417904_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Elle soutient que son état de santé est évolutif et il n'existe aucune perspective d'amélioration mais au contraire d'aggravation de celui-ci.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104135_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par ailleurs, en cas de promotion, une évolution de la rémunération fixe intervient pour prendre en compte l'élévation structurelle du niveau des responsabilités exercées ".
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2203657_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mai 2022, la SAS R-évolution des leaders demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations à la taxe d'habitation à laquelle elle
Source officielle1ère chambre
DTA_2100881_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ce rapport précise notamment l'évolution prévisionnelle et l'exécution des dépenses de personnel, des rémunérations, des avantages en nature et du temps de travail.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400468_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
manifeste d’appréciation sur ses aptitudes à exercer des fonctions de niveau supérieur ; - il est entaché d’erreur sur la matérialité des faits dès lors qu’il n’a pas refusé la mission consistant en l’évolution
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401989_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
1°) d’annuler la décision du 20 mars 2024 par laquelle sa désignation, d’une part, au sein de la commission des ordures ménagères a été refusée et, d’autre part, au sein de la commission dite « évolution
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2601108_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... en cas d’échec de l’extubation, et ont enjoint au centre hospitalier, sous réserve d’une évolution de l’état de santé de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206987_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de limiter l'évolution de la maladie du jeune E.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2108797_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Si le rapport de l'expert mandaté par le tribunal administratif de Paris fait état de deux périodes successives dans l'évolution de la maladie de Mme B avec, en premier lieu, une période allant du 1er
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100084_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ainsi que les sommes de 40 156 euros au titre de son préjudice fonctionnel permanent, de 10 000 euros au titre de son préjudice sexuel et de 70 000 euros au titre de son préjudice lié à sa pathologie évolutive
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005879_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
fonctionnel permanent, de 20 000 euros au titre de son préjudice d'agrément, de 10 000 euros au titre de son préjudice esthétique permanent et de 60 000 euros au titre de son préjudice lié à sa pathologie évolutive
Source officielle2ème chambre
DTA_2208694_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
d'hélicoptère pesant 40 kg ; - ses demandes ne sont pas prescrites dès lors que le ministre des armées ne démontre pas que son état de santé est consolidé ; cet état présente toujours un caractère évolutif
Source officielle2ème chambre
DTA_2300123_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
422-8 du code général de la fonction publique : « Le compte personnel de formation permet à l'agent public d'accéder à une qualification ou de développer ses compétences dans le cadre d'un projet d'évolution
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509568_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
et décrire les désordres constatés sur le muret de clôture de la propriété, donnant sur la voie publique ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officiellePage 10 sur 1180