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C A a été employé en qualité de docker professionnel sur le port de Rouen du 1er janvier 1977 au 26 novembre 1992. Il est décédé le 2 décembre 2019.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2200926_20250710

Administratif

10 juillet 2025

C a été retrouvé inanimé dans la salle de bain, pendu par la sangle de son sac à doc. Le décès a été constaté par le SMUR à 2 heures 15.

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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2102160_20221122

Administratif

22 novembre 2022

M. le Docteur C H, à M. le Docteur G B ainsi qu'à la polyclinique Courlancy. 3.

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Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309324_20251016

Administratif

16 octobre 2025

C... et au docteur F... I....

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1703998_20240611

Administratif

11 juin 2024

docteur F.

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1703998_20250403

Administratif

3 avril 2025

D et le docteur E.

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Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2206902_20230821

Administratif

21 août 2023

en présence du docteur E H, médecin généraliste et du docteur D A, radiologue au sein du Médipôle de Savoie.

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1703998_20230712

Administratif

12 juillet 2023

mettre en cause aux opérations d'expertise le docteur E et le docteur F.

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2003702_20221205

Administratif

5 décembre 2022

Le docteur A C et le docteur H B demandent la mise en cause du docteur F D, praticien à l'hôpital privé La Casamance, qui a interprété le compte-rendu abdominal le 29 avril 2017 et qui est susceptible

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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302974_20240829

Administratif

29 août 2024

O R D O N N E Article 1er : La mission confiée au collège d'expert composé de Mme le professeur M O et de M. le professeur A H est étendue au docteur J G, au docteur L D ainsi qu'au docteur M I.

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2210672_20220728

Administratif

28 juillet 2022

Fdomicilié 2 rue du Docteur Delafontaine à Saint-Denis (93200 Idomicilié 2 rue du Docteur Delafontaine à Saint-Denis (93200 (ORL-chirurgien de la face et du cou) domicilié 2 rue du Docteur Delafontaine

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214154_20250901

Administratif

1 septembre 2025

Par une lettre, enregistrée le 11 décembre 2024, le docteur A C, expert, demande au juge des référés que l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée, en date du 15 septembre 2023, soit étendue au docteur

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Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2101257_20230328

Administratif

28 mars 2023

H A, ordonné une expertise et désigné un collège d'experts composé du docteur J I et du docteur G F.

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207290_20240229

Administratif

29 février 2024

d'expertise du docteur C, expert remplacé.

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300921_20231114

Administratif

14 novembre 2023

C A doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de condamner le docteur B à lui verser une somme de 100 000 euros à titre de dommages et intérêts ; 2°) d'enjoindre au docteur B de reconnaitre

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108789_20221005

Administratif

5 octobre 2022

Par suite, les conclusions présentées par docteur E F doivent être rejetées.

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Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300760_20250630

Administratif

30 juin 2025

meilleurs techniquement dès lors qu'ils sont d'une génération plus récente et plus légers de ceux proposés par la société attributaire ; - elle a commis une erreur matérielle dans la dénomination des docks

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Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2403368_20240717

Administratif

17 juillet 2024

au docteur C de communiquer les coordonnées de sa compagnie d'assurance et son numéro de police.

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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2301234_20250922

Administratif

22 septembre 2025

Par une ordonnance en date du 8 juillet 2024, le juge des référés a étendu la mission confiée à M. le professeur N L et à Mme le docteur R Q à M. le docteur B G ainsi qu'à la polyclinique Reims Bezannes

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Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309004_20251022

Administratif

22 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A... H..., exerçant au 14 rue de Picpus à Paris 12e, le docteur D... E..., exerçant au 1 rue Cabanis à Paris 14e et le docteur G...

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