CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

655 résultats pour « Labessan »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304246_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304259_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304262_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304301_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304302_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304303_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304305_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304306_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures, en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300744_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

B A, représenté par Me Labeau-Bettinger demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204960_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A été entendu au cours de l'audience publique du 20 octobre 2022 à 11 heures en présence de Mme Labeau, greffière d'audience, le rapport de M. Soli, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205326_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

A été entendu au cours de l'audience publique tenue le 21 novembre 2022 à 11 heures en présence de Mme Labeau, greffière d'audience, le rapport de M. Soli, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401056_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Pascal, juge des référés, assisté de Mme Labeau, greffière ; - et les observations de Me Grenaille qui substitue Me Djierdjian pour M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303613_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'expert psychiatre a également relevé que le requérant était suivi en psychiatrie à l'hôpital inter-armées de Laveran par le professeur A tous les deux mois avec un traitement médicamenteux et par une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401165_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

moyens, et en faisant état de ses difficultés psychologiques depuis la mort au combat de quatre collègues de son régiment en novembre 2019, ayant notamment été suivi auprès de l'hôpital des armées Laveran

Source officielle
TA

Magistrat M. SOLI

DTA_2204157_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 septembre 2022 à 11h00 en présence de Mme Labeau, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2212710_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

L'arrêté attaqué a été signé par Mme G C de Lanessan, adjointe au directeur de l'immigration et des relations avec les usagers à la préfecture de Maine-et-Loire.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207038_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Mme B..., masseuse-kinésithérapeute des hôpitaux des armées de classe supérieure, sous-officier du service de santé des armées et affectée à l’hôpital d’instruction des armées Laveran à Marseille depuis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2600280_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 11 mars 2026, tenue en présence de Mme Labeau, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme RAISON

DTA_2601815_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Labeau La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Magistrat Mme RAISON

DTA_2602006_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Labeau La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

Page 10 sur 33

← PrécédentSuivant →