CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Exporter CSV

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

7 235 résultats pour « Croze »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400286_20240129

Administratif

29 janvier 2024

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400287_20240129

Administratif

29 janvier 2024

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400288_20240129

Administratif

29 janvier 2024

Clément ; - et les observations de Me Duverneuil_audience pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400289_20240129

Administratif

29 janvier 2024

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400290_20240129

Administratif

29 janvier 2024

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308388_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308389_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Clément ; - et les observations de Me Nectoux pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308390_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308391_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Par ailleurs, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402597_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2023, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402598_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2021, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402599_20240718

Administratif

18 juillet 2024

En 2019, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402600_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2023, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402601_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2023, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402604_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2023, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402605_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2022, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402606_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Au mois d'août 2023, il n'a pas présenté de demande de renouvellement ni de demande d'affectation à un autre CROUS.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502360_20250306

Administratif

6 mars 2025

Ainsi, la demande du CROUS de Lyon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600271_20260226

Administratif

26 février 2026

B..., représentant le CROUS Normandie. M. E... A... D... n’était ni présent, ni représenté.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600275_20260226

Administratif

26 février 2026

B..., représentant le CROUS Normandie. Mme D... A... n’était ni présente, ni représentée.

Source officielle

Page 10 sur 362

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC1 970 résultats

Journal officiel

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA SAGNE CROZE IMMO

SIREN 452093883Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

26/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LA CROZE

SIREN 504575457Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE DE CROZE

SIREN 753916782Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CROZE

SIREN 340902352Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L.J.M CROZET

SIREN 925010092Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

20/08/2026

Voir →

7 235 résultats pour « Croze »

Annonces BODACC1 970 résultats

7 235 résultats pour « Croze »

Annonces BODACC1 970 résultats