CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 résultats pour « Remis »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CPH

Reims

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000020366299

Prud'hommes

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Conseil de prud'hommes de Reims, 25 novembre 2008, 08/133

Source officielle

Annonces BODACC1 479 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

REMIST

SIREN 833678907Greffe du Tribunal de Commerce de nice

10/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

FERME EOLIENNE LA REMISE RECLAINVILLE

SIREN 481717106Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Liste des sociétés ayant participé aux opérations: - Mistral en Beauce, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 37.000 euros, dont le siège social se situe 71 Rue Jean Jaurès, 62 575 Blendecques, immatriculée au Rcs Boulogne sur Mer sous le n° 483 990 479: société absorbante ET - Ferme Éolienne La Remise Reclainville, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 37.000 euros, dont le siège social se situe 71 Rue Jean Jaurès, 62 575 Blendecques, immatriculée

10/07/2026

Voir →

Radiations

LA REMISE 2

SIREN 819630807Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE FINANCIERE LA REMISE

SIREN 394630222Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

05/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

FERME EOLIENNE LA REMISE RECLAINVILLE

SIREN 481717106Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Liste des sociétés ayant participé aux opérations: - Mistral en Beauce, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 37.000 euros, dont le siège social se situe 71 Rue Jean Jaurès, 62 575 Blendecques, immatriculée au Rcs Boulogne sur Mer sous le n° 483 990 479: société absorbante ET - Ferme Éolienne La Remise Reclainville, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 37.000 euros, dont le siège social se situe 71 Rue Jean Jaurès, 62 575 Blendecques, immatriculée

03/07/2026

Voir →