Codes de loi français

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II : Tableau n° 52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement. 3 ans Angiosarcome. 30 ans Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou

Article Annexe II - II. Maquette 11

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digestif ainsi que les pathologies vasculaires du tube digestif ; Foie et voies biliaires : -mettre en place le traitement d'urgence pour : l'hépatite aiguë, le syndrome de sevrage, les troubles de la conscience, les complications de l'hypertension portale

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération du ticket modérateur concerne les bilharzioses compliquées : - complication aiguë des primo-invasions : syndrome toxi-infectieux immunoallergique systémique ; - complications évolutives spécifiques à chaque espèce de schistosome : hypertension portale

Article ANNEXE

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Sainte-Musse Vaucluse (84) Avignon Croix des Oiseaux, Saint-Chamand ; Monclar ; Quartiers Est : Saint-Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel Carpentras Eléphant, Amandiers ; Pous du Plan Orange Quartiers Nord : Fourchevieilles, Portal

Article 1

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Musée Charles Portal ― Histoire et patrimoine Ferrières. Musée du protestantisme, de la Réforme à la laïcité. Gaillac. Musée des beaux-arts. Gaillac. Musée de l'abbaye Saint-Michel. Labastide-Rouairoux. Musée du textile. Lavaur.