Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Chloé BOUTRY »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.
Article Annexe I A
Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).
LEGIARTI000050066316
Allier - Bourbon-l'Archambault 0030010V Collège Maurice Constantin Weyer - Cusset 0030014Z Collège Victor Hugo - Le Donjon 0030017C Collège Joseph Hennequin - Gannat 0030019E Collège des Chenevières - Jaligny-sur-Besbre 0030021G Collège André Boutry