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2 résultats pour « Bournique »

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Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Bourne De Pont-en-Royans à son embouchure dans l'Isère. idem. idem. Drôme Du confluent du Bez à son embouchure dans le Rhône. idem. idem. OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est pas terminé.

LEGIARTI000028325484

—

exclu jusqu'au canal d'amenée du Rhône à l'usine de Bourg-lès-Valence, canal de dérivation de Beaumont-Monteux exclu ID _ 10 _ 03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2 _ 207 L'Isère du barrage de Saint-Egrève exclu à la confluence avec La Bourne

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