Codes de loi français

Article 6

Le canton n° 5 (Châteaugiron) comprend les communes suivantes : Boistrudan, Châteaubourg, Châteaugiron, Domagné, Domloup, Louvigné-de-Bais, Noyal-sur-Vilaine, Piré-Chancé, Saint-Didier, Saint-Jean-sur-Vilaine, Servon-sur-Vilaine.

Article 7

Le canton n° 6 (Evron) comprend les communes suivantes : Assé-le-Bérenger, Bais, La Bazouge-des-Alleux, Brée, Champgenéteux, Evron, Hambers, Izé, Livet, Mézangers, Montsûrs, Neau, Saint-Georges-sur-Erve, Saint-Thomas-de-Courceriers, Sainte-Gemmes-le-Robert

Article 6

La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par les directeurs des musées du Moyen Age, de la Renaissance, Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections

Article 2

La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de

Article 20

Les immeubles appartenant à l'Etat et nécessaires à l'exercice des missions prévues au présent décret au titre du Musée national Adrien Dubouché à Limoges sont mis à la disposition de l'établissement public par une convention d'utilisation conclue dans

Article 1

Est créée dans le département de l'Ardèche la zone délimitée de production de semences de maïs dite de " la Plaine de Chomérac ", sur le territoire des communes d'Alissas, Baix, Chomérac, Rochessauve, Saint-Lager-Bressac, Saint-Symphorien et Saint-Vincent-de-Barres

Article 3

Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

Article 1

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A.

Article 2

Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Blé tendre d'hiver lignée rubrique WAXY Waximum Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).

LEGIARTI000050865842

Le président de l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles

Article 3

Orge d'hiver à 6 rangs Drakkar SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Hacienda SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article Annexe

LISTE DES ESPÈCES D'ACIPENSÉRIFORMES CONCERNÉES PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ ET CODES D'IDENTIFICATION CORRESPONDANTS ESPÈCE CODE Acipenser baerii BAE Acipenser baerii baicalensis BAI Acipenser brevirostrum BVI Acipenser dabryanus

Article 2

produits laitiers de l'Institut national de l'origine et de la qualité en sa séance du 18 janvier 1996 : Département de la Drôme : Bouvante (sections C, D, E, L 1, K, I 1, I 2, A I), Echevis, Le Chaffal, La Chapelle-en-Vercors, Léoncel, Omblèze, Plan-de-Baix

Article 2

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR). RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).

Article ANNEXE 3

Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal. Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire.

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien

Article Annexe II

Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article 1

de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

Article 2-3

, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur

Article 1

et de l'artisanat (APCMA) IVTechnicien des arts mobiliers, sculptés et décoratifs234v5 ansEcole supérieure d'ébénisterie d'Avignon (ESEA) IVTechnicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire2424 ansLycée professionnel Adrien