CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Yves Marchal »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Yves Marchal »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET MARCHAL - Anne-Sophie VERITE - Marion CALMELS Société Civile Professionnelle d'avocats inter-barreaux à Lille - Paris - Montpellier - Bordeaux

SIREN 318686672Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

29/11/2024

Voir →

Modifications diverses

MARCHAL, Emmanuel, Jean-François, Pierre, Yves

SIREN 491262218Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

12/07/2023

Voir →

Ventes et cessions

KER SOLA, Hôtel d'Arvor, MARCHALOT, Nicolas, Pierre, Yves

SIREN 838121044Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 01/12/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : Flat 306 - Shushary Village Ulitsa Perevedenskaya 6 SAINT PETERSBOURG K2 Russie. Adresse du nouveau propriétaire : 36 Rue Lazare Carnot 56100 LORIENT. Adresse de l'ancien propriétaire : 40 B Rue Curial 75019 PARIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

28/12/2022

Voir →

Créations

MARCHAL, Emmanuel, Jean-François, Pierre, Yves

SIREN 491262218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

11/04/2019

Voir →

Radiations

MARCHALOT, Yves

SIREN 323848069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

12/08/2014

Voir →