CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Patrice Amiel »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Patrice Amiel »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

AMIEL, Patrice, François, André

SIREN 353173925Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

28/04/2022

Voir →

Modifications diverses

AMIEL, Patrice, François, André

SIREN 353173925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

23/12/2020

Voir →

Radiations

LA CIGALE, AMIEL, Patrice André

SIREN 391902087GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

14/04/2010

Voir →

Ventes et cessions

EURL ADESY, AMIEL, Patrice

SIREN 518384763GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Mise en activité de la société.

11/04/2010

Voir →

Créations

AMIEL, Patrice François André

SIREN 353173925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

10/06/2009

Voir →