CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Jean-Marc LEVY »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Jean-Marc LEVY »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

MAISON GARZIA, BRANCHON, Jean-Marc, LEVY, Valérie

SIREN 101718922Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 02/02/2026 enregistré au Marseille le 11/02/2026 sous le numéro 2026 00003532 réf 1314P61 2026 A 00710

06/03/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAISON GARZIA, LEVY, Valérie, BRANCHON, Jean Marc

SIREN 498304187Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 02/02/2026 enregistré au sde marseille le 11/02/2026 sous le numéro 2026 00003532 1314P61 2026 A 00710 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue du Garlaban le Moulin du Beal Bâtiment I Aubagne 13400 Aubagne Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue Garlaban le Moulin du Beal Batiment I 13400 Aubagne

28/02/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAISON GARZIA, LEVY, Valérie, BRANCHON, Jean Marc

SIREN 498304187Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 02/02/2026 enregistré au sde marseille le 11/02/2026 sous le numéro 2026 00003532 1314P61 2026 A 00710 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue du Garlaban le Moulin du Beal Bâtiment I Aubagne 13400 Aubagne Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue Garlaban le Moulin du Beal Batiment I 13400 Aubagne

24/02/2026

Voir →

Radiations

LEVY, Jean Marc

SIREN 412046641Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

06/03/2025

Voir →

Radiations

LEVY, Jean-Marc, Albert, LEVY

SIREN 316669332Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/11/2024

Voir →