CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 résultats pour « Dausse Me Tourneur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE

—

Intitulé : tourneur (se) sur machines conventionnelles et à commande numérique.

Article 2

—

Le titre professionnel de tourneur (se) sur machines conventionnelles et à commande numérique est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :

Article 1

—

Le titre professionnel de tourneur(se) sur machines conventionnelles et à commande numérique est créé. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.

Article 4.1

—

Le titulaire du certificat de compétences professionnelles “ Régler un tour à commande numérique pour produire des séries stabilisées de pièces ” du titre professionnel de tourneur en réalisation de pièces mécaniques révisé par arrêté du 7 février 2022

Article 4.1

—

Le titulaire du certificat de compétences professionnelles “ Réaliser, à partir d'un plan, l'usinage de pièces unitaires ou de petites séries sur tour à commande numérique ” du titre professionnel de tourneur en réalisation de pièces mécaniques révisé

Article 14

—

L’arrêté du 28 juillet 1978 portant création du certificat d’aptitude professionnelle Tourneur en poterie est abrogé à compter de la dernière session d’examen qui aura lieu en 1995.

Article Annexe I

—

; Outilleur ; Parquetteur ; Peintre ; Plombier ; Pompier ; Poseur de sol ; Préchauffeur ; Préparateur ; Redresseur ; Régulateur ; Sableur ; Scaphandrier ; Selfiste ; Serrurier ; Soudeur ; Statifieur ; Technicien turbo ; Tireur de câble ; Tôlier ; Tourneur

Article 1

—

Section tourneur sur bois. Section sculpteur sur bois. Section ébénisterie d'art. Section marqueterie. Section doreur-ornemaniste. Section arts du métal. Section ferronnerie d'art. Section bijouterie. Section gravure-ciselure. Section arts du feu.

Article Annexe 4

—

Management d'artistes (producteur, entrepreneur de spectacle, tourneur, agent artistique). Consultants (conseiller juridique, chargé d'étude). Communication (relations à la presse, relations avec le public, informations)... Régisseur de plateau.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

régisseur d'extérieur, le régisseur d'orchestre, le régisseur général, le régisseur son, le répétiteur, le sonorisateur, le styliste, le technicien instruments, le technicien backliner, le technicien lumière, le technicien plateau, le technicien son, le tourneur

Article 1

—

nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur canin 212 t 5 ans Toilettage canin V Opérateur en mécanique générale : option fraiseur, option tourneur

Article Annexe

—

Saint-Martin-Don ; Saint-Martin-le-Bouillant ; Saint-Maur-des-Bois ; Saint-Michel-de-Montjoie ; Saint-Ouen-des-Besaces ; Saint-Pierre-Tarentaine ; Saint-Pois ; Saint-Sever-Calvados ; Sainte-Marie-Laumont ; Sainte-Marie-Outre-l'Eau ; Sept-Frères ; Sourdeval ; Le Tourneur

LEGIARTI000021809793

—

Sept-Vents, Sommervieu, Subles, Sully, Surrain, Surville, (Le) Theil-Bocage, (Le) Theil-en-Auge, Thiéville, Thury-Harcourt, Tordouet, (Le) Torquesne, Torteval-Quesnay, Tortisambert, Touques, Tour-en-Bessin, Tourgéville, Tournay-sur-Odon, Tournebu, (Le) Tourneur

Article Annexe I

—

DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION POLISSAGE-FINITION (CAP) 6 000 € 50022425 ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION VITRAILLISTE (CAP) 11 210 € 50023430 ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 9 750 € 50023431 ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes