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Codes de loi français

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30 résultats pour « Caroline REGNIER-AUBERT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

—

Anctoville-sur-Boscq, Beauchamps, Bréhal, Bréville-sur-Mer, Bricqueville-sur-Mer, Cérences, Chanteloup, Coudeville-sur-Mer, Equilly, Folligny, Le Grippon, La Haye-Pesnel, Hocquigny, Hudimesnil, Longueville, Le Loreur, La Lucerne-d'Outremer, Le Luot, Le Mesnil-Aubert

Article Annexe I

—

Anderson Herbe le rail (*) Baccharis halimifolia L., 1753 Séneçon en arbre (*) Cabomba caroliniana A.Gray, 1848 Cabombe de Caroline, Eventail de Caroline (*) Cenchrus setaceus (Forssk.)

LEGIARTI000035021601

—

politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique GRONNER, cheffe de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Caroline

Article 1

—

Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 1

—

Didier Codorniou, membre titulaire ; Mme Caroline Cayeux, membre suppléant. c) Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs : M. Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M.

Article 12

—

Salvador, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines

Article Annexe 6

—

techniques de communication (communication non violente, l'entretien motivationnel …) ; -les techniques corporelles (exercices de gestion du stress, des émotions et de la fatigue) ; -les méthodes et outils d'animation (le Photolangage ‚ l'Abaque de Régnier

Article Annexe I

—

B57954 AURORA MARE Sète 781563 AVEL MAD Brest 157141 BELLE AVENTURE Lorient 227287 BHAPOUM SN Sud-Ouest - Toulouse E35065 BRUNEC Saint-Nazaire 691346 C'HOARI WA'N DOUR Le Guilvinec 642542 CALYPSO II Lorient T3570 CAPRI Vannes F10133 CAROLINE

LEGIARTI000049591158

—

Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

Article ANNEXE 32

—

Roubaix (parcelles IM 0462 et MP 0003) ; - rue Corneille (n° 1 au n° 23 exclus) : de la limite communale de Tourcoing jusqu'au boulevard d'Armentières ; - boulevard d'Armentières (n° 1 au n° 75 inclus) en limite de parcelles jusqu'à la rue du Capitaine-Aubert

Article Annexe III

—

FR-new-06203291 SNF SAS SNF SAS 3 190 2 854 2 529 2 213 1 908 1 612 1 326 1 050 16 682 FR-new-06601577 Usine Axens Axens 3 366 3 307 3 249 3 190 3 132 3 073 3 015 2 956 25 288 FR-new-06802181 Aubert

Article 1

—

Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche. Echasse, Oiseau l'Anmô. Charadriidés. Charadrius semi-palmatus. Gravelot semipalmé. Collier. Charadrius wilsonia.

LEGIARTI000051499022

—

et Duval Aubert et Duval 27909 21285 28862 18365 18260 114681 FR000000000000207 MFPM Site de Cataroux MFPM Siège des Carmes 3700 - - - - 3700 FR000000000000211 PAPETERIES DE GIROUX PAPETERIES DE GIROUX 6399

Article Annexe II (suite 1)

—

ET LIANTS Compagnie de chauffage Chaufferie de l'Ile-d'Amour AHLSTROM-MUNKSJÖ BRIGNOUD AHLSTROM-MUNKSJÖ BRIGNOUD SA VICAT VICAT-PAPETERIE VIZILLE Aubert

Article Annexe II

—

l'Ambème, 63200 Riom, de 1977 à 1991, puis CS MECATRONIC, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1991 à 1997, et CS Défense, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1994 à 1997 ; Elecro-Métallurgie d'Auvergne, Usine des Ancizes, BP 1,63770 Les Ancizes : de 1917 à 1926, AUBERT

Article 4

—

O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

Article Annexe

—

Zone d'emploi du Cambrésis (151 communes) Abancourt ; Anneux ; Aubencheul-au-Bac ; Avesnes-les-Aubert ; Awoingt ; Banteux ; Bantigny ; Bantouzelle ; Baralle ; Barastre ; Bazuel ; Beaumetz-lès-Cambrai ; Beaumont-en-Cambrésis ; Beaurain ; Beauvois-en-Cambrésis

LEGIARTI000021809793

—

Lucerne-d'Outremer, (Le) Luot, (La) Luzerne, Magneville, (La) Mancellière-sur-Vire, Marchésieux, Marcilly, Margueray, Marigny, Martigny, Maupertuis, (La) Meauffe, Méautis, (Le) Mesnil, (Le) Mesnil-Adelée, (Le) Mesnil-Amand, (Le) Mesnil-Amey, (Le) Mesnil-Aubert

Article Annexe I

—

Regne Félix, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1960 à 1977 ; SMSL Briens Lamoureux, route de Coutances, 50180 Agneaux : de 1966 à 1996 ; Société Regnier, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1920 à 1996 ; Somec, 14730 Giberville : de 1989 à 1992 ; Technisol, 47, rue Paul-Doumer

Article ANNEXE 1

—

BEAUROUVRE DAF SSR 2 595,00 2 595,00 Bretagne 1291 1291 290000975 Fondation ILDYS - Site de Perharidy AC MCO 1 094,80 1 094,80 Bretagne 1291 1291 290020700 CHIC DE QUIMPER AC MCO 11 211,92 11 211,92 Bretagne 1351 1351 350000246 350000246 CH G REGNIER

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