"LE PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DE THOIRY", dont le siège est à Thoiry (78770), agissant en la personne de ses dirigeants légaux dûment habilités à cet effet et domiciliés audit siège, et tendant à ce

zoologiques, tel que celui qu'exploite la société "Safari-Parc du Haut-Vivarais" ; que le paragraphe 118 de l'instruction du 30 octobre 1975 ne contient donc aucune interprétation du texte fiscal que

Maurice X... une indemnité de 88 911,30 F en réparation des dommages affectant le parc zoologique exploité par ce dernier à proximité de l'autoroute B 52 ; 2°) de rejeter la requête de M.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Parc Zoo d'Amnéville a déposé deux demandes de permis de construire pour la construction à l'intérieur du parc zoologique qu'elle

enregistrés les 15 juillet 1985 et 15 novembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme "RESERVE AFRICAINE DE SIGEAN", dont le siège social est situé au Parc

exploite, sur un cinquième de sa superficie, un parc zoologique ainsi qu'une buvette où sont vendus, notamment, des souvenirs ; qu'il résulte de l'instruction que Mme Z...

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA Réserve africaine de Sigean, qui exploite à Sigean (Aude) un parc zoologique regroupant, sur près de 300 hectares, plus de 3 500 animaux

ZOOLOGIQUES ET PARCS D'ANIMAUX, JUSQU'ALORS RANG ES DANS LA PREMIERE CLASSE DES ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES PAR LE DECRET DU 20 MAI 1953 MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE DECRET DU

X..., qui assurait la gestion du bar exploité par la Société "Réserve Africaine de Sigean" dans le parc zoologique dont elle était propriétaire, et dont les fonctions consistaient notamment à faire l'inventaire

intérêts, de la taxe d'apprentissage et de la contribution supplémentaire à l'apprentissage qu'elle a acquittées au titre de l'année 2017 auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations

intérêts, de la taxe d'apprentissage et de la contribution supplémentaire à l'apprentissage qu'elle a acquittées au titre de l'année 2016 auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations

intérêts, de la taxe d'apprentissage et de la contribution supplémentaire à l'apprentissage qu'elle a acquittées au titre de l'année 2015 auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations

RURALE - UNION NATIONALE, dont le siège est 1, rue Darwin à Auch (32022) et le SYNDICAT UNION NATIONALE DES INTERETS PROFESSIONNELS HORTICOLES (UNIPHOR), dont le siège est 29, boulevard Edgar-Quinet à Paris

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la directive 1999/22/CE du Conseil du 29 mars 1999 relative à la détention d'animaux sauvages dans un environnement zoologique ; - la loi n° 95-116 du 4 février

L'article L. 412-1 du code de l'environnement prévoit que : " (), l'importation sous tous régimes douaniers, l'exportation, la réexportation de tout ou partie d'animaux d'espèces non domestiques (), dont

et entreprises agricoles ayant une activité définie à l'article L. 722-1, 1° (à l'exception des centres équestres et des parcs zoologiques), 2° (à l'exception des entreprises de paysagisme, réalisation

, d'enjoindre au préfet de la Drôme de procéder à cette abrogation, au retrait de l'hippopotame du cirque et à son transfert dans un sanctuaire ou un parc zoologique, ou de le lui confier.