; que le même texte énonce, toutefois, que les produits correspondant, soit à des prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers, soit à des prestations discontinues, mais à

Toutefois ces produits doivent être pris en compte : pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

BEZ fournissait des prestations discontinues à échéances successives ; qu'en conséquence, elle a requalifié les en-cours en produits à recevoir et rattaché les produits à recevoir du quatrième trimestre

Toutefois ces produits doivent être pris en compte, pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

Toutefois ces produits doivent être pris en compte, pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour lesprestations discontinues mais à échéances successives échelonnées

la prestation de la société pour un mois mais inclut aussi une compensation financière destinée, aux termes de l'article 6 de ce contrat, à prendre en charge une partie des amortissements non réalisés

Toutefois ces produits doivent être pris en compte, pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

Toutefois ces produits doivent être pris en compte, pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

Toutefois ces produits doivent être pris en compte, pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

Toutefois ces produits doivent être pris en compte, pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

CONCLUT AVEC SES CLIENTS DES CONTRATS EN VERTU DESQUELS IL LEUR FAIT CONNAITRE DES DROITS HEREDITAIRES QU'ILS IGNORENT ET RECOIT, EN REMUNERATION, UNE PARTIE DE LA SUCCESSION QU'IL LEUR A REVELEE, LORSQUE

Par un arrêt n° 21PA04123 du 28 juin 2023, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Theorb Concept contre ce jugement.

prestations minimales.

Toutefois, ces produits doivent être pris en compte : - pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives

X, comptable de la commune de Quimper et, statuant provisoirement, a enjoint au comptable de reverser la somme de 282 204 F, payée en règlement des prestations prévues par le deuxième contrat conclu le

A ne conteste pas le caractère imposable de cette cession, il soutient que le rappel de taxe sur la valeur ajoutée d'un montant de 927 000 francs qui en résulte serait compensé par une surévaluation du

pour les fournitures de services. / Toutefois, ces produits doivent être pris en compte : /- pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations

THERMOTIQUE était liée à la ville de Nîmes par un contrat en vertu duquel elle devait fournir à celle-ci diverses prestations relatives à des contrats de chauffage de bâtiments communaux ; qu'elle a saisi