CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 résultats pour « absentéisme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe B

—

Total 161 Nombre d'handicapés au 31 mars de l'année considérée (161) 162 Nombre d'handicapés à la suite d'accidents du travail intervenus dans l'établissement, employés au 31 mars de l'année considérée 17 Absentéisme

Article Annexe A

—

Ouvriers Total (0) 151 Nombre de salariés mis en chômage partiel pendant l'année considérée 152 Nombre total d'heures de chômage partiel pendant l'année considérée (152) : indemnisées : 16 Absentéisme

Article Annexe 2 bis

—

permettre une analyse des écarts : -de l'activité prévisionnelle par rapport à l'activité réelle analysée sous le double effet nombre de personnes prises en charge/ intervenant à domicile ; -des causes endogènes de la non-réalisation de l'activité (absentéisme

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes