CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 résultats pour « Vaxélaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:452854.20211027

Admin. suprême

27 octobre 2021

27 octobre 2021

ORDONNE : Article 1er : Le pourvoi de la commune de Valaire et de l'association Meles n'est pas admis.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007864967

Admin. suprême

22 février 1995

22 février 1995

Annonces BODACC293 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS Vaxelaire Nancy

SIREN 890920770Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TERRASSEMENT VAXELAIRE FILS

SIREN 854076098Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

21/07/2026

Voir →

Créations

VAXELAIRE, Angélique, Colette, BARISIEN

SIREN 107052821Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

07/07/2026

Voir →

Créations

VAXELAIRE, Steffi, Augustine, Geneviève

SIREN 105489413Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BÉNARD, Claire Axelle Alice, VAXELAIRE

SIREN 983142795Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

10/06/2026

Voir →

René X..., demeurant "Le Vauclaire" ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007822575

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

de l'Ostriconi, située sur la côte Est de la Haute-Corse, entre Saint-Florent et l'Ile Rousse, au sud du désert des Agriates, comprend les embouchures de la rivière de l'Ostriconi et du ruisseau de Vadellare

Source officielle