copropriétaires des chalets de Solaise et M. et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 16 mai 2023 par lequel le maire de la commune de Val d'Isère a accordé à la société Turios

Vu les requêtes enregistrées le 22 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour L'ASSOCIATION "LE CENTRE D'ACCUEIL TURINI", représentée par son président en exercice,

MONIQUE , DIRECTRICE DE LA MAISON DE REPOS "LES LOGIS DE TURINI" A TURINI PAR PEIRA-CAVA ALPES-MARITIMES , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 MAI 1973 ET TENDANT

Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la SCI Lyon-Baraban-Turbil devant le Conseil d'Etat est rejeté. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M.

M. et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler les arrêtés des 7 septembre 2022 et 22 juin 2023 par lesquels le maire de la commune de Val d'Isère a accordé à la société Turios

MONIQUE , DIRECTRICE DE LA MAISON DE REPOS "LES LOGIS DE TURINI" A TURINI PAR PEIRA-CAVA ALPES-MARITIMES , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 MAI 1973 ET TENDANT

X..., Bouyssière, Coque, Gilbert Y..., Jean-Claude Y..., Gurri et Laboute et de Mmes Sonia Z... et Turbil, un arrêté du maire de Labastide-Gabausse, en date du 20 juin 1985, réglementant la pratique du

en tant qu'il prévoit un second examen pour les maladies référencées en D2 et D3 ; Considérant, toutefois, que les dispositions du tableau énonçant, d'une part, que la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle

Copie en sera adressée à la société Sagim, à la société SCIA Turios II et à la commune de Val d'Isère. Délibéré à l'issue de la séance du 6 avril 2023 où siégeaient : M.

Albert TURIAF, à M. Roger ARMANT, à M. Max DURIVEAU, à M. Théodore DANIEL, à M. Léon AMABLE, à M. Daniel MOUSTIN, à M. Jean-Claude MADKAUD, à M. Louis LECURIEUX-LAFFERRONNAY, à Mme Jocelyne F.

X..., la décision en date du 12 décembre 1979 par laquelle le chef du centre principal d'exploitation Paris-Turbigo a suspendu et résilié d'office son installation téléphonique, et lui a accordé un dégrèvement

.) : Considérant qu'il ne résulte pas de l'instruction que les dommages constatés sur l'immeuble du n° 3 de la rue de Turbigo, dont la réparation est demandée par la société requérante, soient la conséquence

entrepreneurs de services municipaux" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, par un contrat du 1er décembre 1992, la commune de La Bollène-Vésubie a concédé au groupement d'intérêt économique "Turini

et mis à la charge de l'Etat les frais d'un constat d'urgence ; 2°) rejette la demande formée par l'association "Défense Tuileries" ; 3°) condamne l'association "Défense Tuileries" à lui verser une somme

d'Ile-de-France a autorisé Mme A, représentante de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie Métro Temple à transférer l'officine de pharmacie dont elle est titulaire du 85, rue de Turbigo

le 3 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local de Clermont-Ferrand, domicilié à La Pardieu, au 1 allée Alan Turing

Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à l'ASSOCIATION LES AMIS DES TUILERIES. Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête est rejeté.

des transports : Considérant que la décision de "prise en considération" du programme d'urbanisation de Fabrèges, portant sur 30 000 m2 de surface hors oeuvre, a été prise par le comité des unités turistiques