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9 résultats pour « Sylvain Gauche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831949

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Sylvain L, demeurant Quartier Saint André à Rians (83560), Mlle Sheerazade V, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007911867

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155442

Admin. suprême

16 avril 2010

16 avril 2010

administratif de Lyon a annulé les arrêtés du directeur des ressources humaines du centre hospitalier du Pays de Gier des 22 novembre 2004, 9 décembre 2004, 24 janvier 2005 et 11 février 2005 plaçant Mme Sylvia

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007936014

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Pascal R..., Mme Sylviane Y..., Mme Geneviève C..., Mme Annick I..., Mme Ghyslaine L..., Mme Clotilde T..., M. Daniel K..., M. Guy P..., M. Christian Q..., M. Jean H..., M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021697559

Admin. suprême

14 janvier 2010

14 janvier 2010

jugement du 29 mai 2007 par lequel le tribunal administratif de Lyon a annulé la décision du 12 novembre 2003 du directeur des ressources humaines du CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE GIER affectant Mme Sylvia

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008079706

Admin. suprême

15 mars 2000

15 mars 2000

Sylvain X... un stage de reclassement professionnel ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008060919

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

de la Maine à la jonction entre la voie sur berge et la rocade nord et les travaux d'élargissement à 2 fois 3 voies de la section de l'autoroute A 11 dite rocade nord, entre la rive gauche de la Maine

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

capsulolenticulaire gauche.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406247

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

l'hôpital de la Timone à Marseille pour y subir une coronarographie au cours de laquelle il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique ; que cet accident, dû à l'oblitération de l'artère sylvienne

Source officielle