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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868561

Admin. suprême

10 avril 2009

10 avril 2009

Stéphane G, à M. Christophe R, à M. Cyrille D, à M. Thierry C, à M. Vincent P, à M. Christophe H, à M. Olivier F, à M. Willy Y, à M. Nicolas S, à M. Stephen I, à M. Laurent E, à M. Marc J, à M.

Source officielle

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CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007757903

Admin. suprême

16 octobre 1989

16 octobre 1989

Stephen Y...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007673536

Admin. suprême

2 décembre 1981

2 décembre 1981

STEPHANE FERNANDEZ DES X...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007808032

Admin. suprême

13 avril 1992

13 avril 1992

Johnny X... et Mme Stéphanie X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021100656

Admin. suprême

27 février 2009

27 février 2009

Stéphane C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008036474

Admin. suprême

8 janvier 2001

8 janvier 2001

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008032050

Admin. suprême

8 janvier 2001

8 janvier 2001

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019674264

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Stéphane A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463404.20220819

Admin. suprême

19 août 2022

19 août 2022

Ainsi, l'association Stéphane Lamart doit être réputée s'être désistée de sa requête. Par suite, il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021136756

Admin. suprême

7 janvier 2008

7 janvier 2008

Stéphane A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007965021

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Stéphane Z..., demeurant ... Val des Marais (51130) ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007916367

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Stéphane Y..., Mlle Agnès Y..., M. Christophe Y... et M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007739411

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision de fermeture anticipée du collège Stéphane

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:466465.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Les associations Stéphane Lamart et Société nationale pour la défense des droits des animaux ont demandé au tribunal administratif de Mayotte d'annuler la décision du 20 avril

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494369.20250206

Admin. suprême

6 février 2025

6 février 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Atelier Stéphane Groasmat et autres n'est pas admis.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Stéphen EG, demeurant ... ; Mme Maryvonne BN, demeurant ... ; M. Thierry EH, demeurant ... ; Mme Emmanuelle CW, demeurant ... ; M. Boubker AC, demeurant ... ; Mme Joëlle EI, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008100431

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Stéphane X..., prétendant s'appeler Stéphane Z..., ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476010.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M. Jean-Pierre Q, M. et Mme F. R, M. Christophe S, Mme Corinne T et M. Stéphane U est rejetée.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007750126

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

Stéphane Y... et M.

Source officielle