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5 résultats pour « Stéphane Gautier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463806.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Doumic-Seiller, avocat de la SCI du 3 Jules Gautier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 7 octobre 2022

Source officielle
CE

3ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:450988.20230209

Admin. suprême

9 février 2023

9 février 2023

syndicat des exploitants de la filière bois (SEFB), l'Association des utilisateurs et distributeurs de l'agrochimie européenne (AUDACE), la Coordination Rurale, la société DSHwood France, la société Gautier

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364632

Admin. suprême

11 juin 2010

11 juin 2010

Gauthier H, demeurant ..., Mme Sylviane D, demeurant ..., M. Olivier A, demeurant ..., M. Robert E, demeurant ..., M. Bernard C, demeurant ..., M. Eric G, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265638

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Emmanuelle Anthoine, Antoine Herth, Nicolas Forissier, Philippe Gosselin, Jean-Marie Sermier, Didier Quentin, Franck Marlin, Jean-Charles Taugourdeau, Vincent Descoeur, Francis Vercamer, Emmanuel Maquet, Stéphane

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265635

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Emmanuelle Anthoine, Antoine Herth, Nicolas Forissier, Philippe Gosselin, Jean-Marie Sermier, Didier Quentin, Franck Marlin, Jean-Charles Taugourdeau, Vincent Descoeur, Francis Vercamer, Emmanuel Maquet, Stéphane

Source officielle

Annonces BODACC82 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GAUTIER stéphane EARL

SIREN 452789928Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

04/08/2026

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Créations

GAUTIER, Stéphane, Marcel, Jean

SIREN 845160399Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

16/07/2026

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Radiations

GAUTIER, Sébastien Stéphane Alain

SIREN 794695668Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/07/2026

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Créations

Gautier, Kévin, Stéphane, Didier

SIREN 842386377Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

29/05/2026

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Radiations

GAUTIER, Kévin Stéphane Didier

SIREN 842386377Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/12/2025

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