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Shota X, demeurant ... ; M.

Quelques minutes après son placement dans cette chambre, la patiente a provoqué un incendie en essayant de brûler ses liens avec un briquet qu'elle avait conservé dans la poche de son short.

A...contient, au sein du cadre 5.6 " destination des constructions et tableaux des surfaces ", les données suivantes : SHON existante avant travaux 190 mètres carrés, SHON construite 604 mètres carrés,

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée Shonky a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, en premier lieu, d'annuler la décision du 15 mars 2017 par laquelle le directeur

) constructible dans le secteur UZA a, ni cet article, ni aucune autre disposition de ce règlement ne prescrivent une limite de SHON par parcelle lotie dans ce secteur, ni ne prévoient que chacune de ces

l'article ZU14 du règlement du plan d'aménagement de zone de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Arenas sur le territoire de la VILLE DE NICE prévoit que la totalité de la surface hors oeuvre nette (« shon

confortatifs et l'agrandissement des constructions existantes à usage d'habitation, existantes à la date d'approbation du plan local d'urbanisme dont l'édification est interdite dans la zone et disposant d'une SHON

société anonyme (SA) Sonaca Group demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision n° 20-DCC-62 du 13 mai 2020 de l'Autorité de la concurrence qui autorise la prise de contrôle exclusif des sociétés Short

Dans le cas d'une organisation de circulation avec des voies en sens unique, ces minimas sont ramenés à 4 mètres pour les constructions dont la SHON est inférieure ou égale à 800 m2 et 5 mètres pour les

Considérant, en troisième lieu, qu'aux termes du point 12.5.1 de l'article UB 12 : " Pour toute construction nouvelle d'une surface supérieure à 300 m² de SHON, des places de stationnement couvertes, sécurisées

./ En toutes hypothèses, ce dépassement ne pourra générer la création de plus d'un niveau entier de SHON supplémentaire du bâtiment concerné.

" - qui reçoit les informations opérationnelles des centrales et qui procède, s'il s'agit d'informations privilégiées, à leur publication avant de les communiquer, en interne, à l'équipe dénommée " Short

./ En toutes hypothèses, ce dépassement ne pourra générer la création de plus d'un niveau entier de SHON supplémentaire du bâtiment concerné.

se prévalait du fait que la délibération du 9 novembre 1993 visait l'étude d'aménagement du 1er février 1993 effectuée par la direction départementale de l'équipement de l'Isère, qui mentionnait la SHON

) ; que la parcelle rachetée par M. et Mme X disposait de 32 m2 de droits à construire résiduels, qui pouvaient être pris en compte pour le calcul de la surface de plancher hors ouvre nette (SHON) constructible

de 2 468 m2, puis, par un arrêté du 13 juillet 2006, un permis modificatif en vue de l'extension du bâtiment à construire pour une SHON supplémentaire de 1 434 m2.

Il est exigé, pour les constructions à usage d'habitation, une place pour 60 m de surface hors oeuvre nette (SHON) et au minimum une place par logement ; pour les constructions à usage de bureaux, une