Codes de loi français

Article 4

Outre l'exception d'envois en provenance d'établissement autorisés par décision ministérielle, sont exclus des dispositions du présent arrêté les envois de fromages à pâte molle d'un poids inférieur à 10 kilogrammes net.

Article 1

L'exportation pour toute destination de fromages à pâte molle, repris à la position ex-04-04 du tarif des douanes, est subordonnée à la présentation à l'appui de la déclaration en douane d'exportation d'une attestation délivrée par le directeur départemental

Article 1

Est classée au 3° de la catégorie B : - la munition à projectile non métallique commercialisée par la société SECURENGY sous l'appellation "PEFCO 44" de calibre 44/83 SP, composée d'un étui en aluminium et d'un projectile unique en élastomère mou.

LEGIARTI000021672911

71 749,60 03-AUVERGNE ALLIER 815003 2008 MOUS INSALUBRITÉ - 0 120 000,00 0,00 120 000,00 03-AUVERGNE PUY-DE-DOME 815063 2008 MOUS - 63 Insalubrité 96 000,00 0,00 96 000,00 07-CENTRE CHER 815018 2007 MOUS

Article 19

d'Alaric) comprend les communes suivantes : Arquettes-en-Val, Badens, Barbaira, Berriac, Blomac, Bouilhonnac, Capendu, Caunettes-en-Val, Comigne, Douzens, Fajac-en-Val, Floure, Fontiès-d'Aude, Labastide-en-Val, Marseillette, Mayronnes, Montirat, Monze, Moux

Article Annexe 10

la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe QZJA002-00 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face QZJA012-00 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous

Article 2

Le fromage bénéficiant de l'appellation d'origine "Munster" ou "Munster-Géromé" est un fromage à pâte molle qui se présente sous la forme d'un cylindre plat de 13 à 19 cm de diamètre, de 2,4 à 8 cm de hauteur, d'un poids minimum de 450 grammes, fabriqué

LEGIARTI000028202750

Chabichou Lait de chèvre Pâte molle obtenue par coagulation, principalement lactique, non cuite, légèrement salée avec moisissures superficielles.

Article 151-1.13

) ; - au droit de recours (art. 150-1.20) ; - au suivi des anomalies (art. 150-1.21) ; - au suivi des rapports d'anomalies signalées par les pilotes ou les autorités portuaires (art. 150-1.23) ; - aux bases de données des inspections du MoU

Article 11 B

Fabrication des fromages : : : : : : : pâtes molles et pâtes persillées. : 7 : 3,5 : 0,9 : : : 7.

Article Annexe K'

monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base communs aux trois options) ; - Exploration, diagnostic, prévention et traitement des sarcomes des os et tissus mous

Article Annexe

micronazole), solution pour perfusion IV, 20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires JANSSEN-CILAG). 316 674-1 DESURIC 100 mg (benzbromarone), comprimés sécables (B/60) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE). 348 396-7 FORTOVASE 200 mg (saquinavir), capsules molles

Article Annexe

micronazole), solution pour perfusion IV, 20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires JANSSEN-CILAG). 316 674-1 DESURIC 100 mg (benzbromarone), comprimés sécables (B/60) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE). 348 396-7 FORTOVASE 200 mg (saquinavir), capsules molles

Article Annexe

Transformation fromagère Le Langres est un fromage à pâte molle fabriqué exclusivement avec du lait de vache emprésuré, non concentré et non reconstitué. 5. 4.

Article Annexe II - I. Maquette 2

unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, Urgences chirurgicales Orales, Communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), Chirurgie implantaire et pré implantaire (prélèvement osseux intra-buccal), Chirurgie pré-prothétique (tissus mous

Article Annexe III

unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, urgences chirurgicales orales, communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), chirurgie implantaire et pré implantaire (prélèvement osseux intra-buccal), chirurgie pré-prothétique (tissus mous

Article Annexe III

) • Tête fémorale viro-inactivée • Os viro-inactivé • Peau • Artères • Veines • Valves • Tissus mous non attachés à l'os (ligaments, tendons, fascia lata...

Article Annexe K

monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base communs aux trois options) ; - Exploration, diagnostic, prévention et traitement des sarcomes des os et tissus mous

Article Annexe II

) • tête fémorale / viro-inactivée • Os viro-inactivé • Peau • Artères • Veines • Valves • Tissus mous non attachés à l'os (ligaments, tendons, fascia lata...

Article Annexe

Tumeurs malignes du tissu mésothélial et des tissus mous I.6.1. Mésothéliome (plèvre, péritoine, péricarde, autres sièges) : 70 à 99 % I.6.2. Sarcome de Kaposi Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH : 70 à 99 % I.6.3.